Bonjour,

Jeudi 17/11/2022, nous avons participé au dernier CHSCT de la DDFiP07.

Le CHSCT n'existera plus à compter du 1/01/2023, il sera fusionné avec le CTL pour créer une nouvelle instance dénommée Comité Social d'Administration Local (CSAL) et dans lequel les questions d'hygiène, sécurité et conditions de travail pourront être abordées dans une formation spécialisée (FS).

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire et notre compte-rendu.

Le compte-rendu contient l'avis motivé des représentants Solidaires Finances sur le programme annuel de prévention (PAP).

2022-11-17_Liminaire_et_compte_rendu.pdf

Enfin, petit rappel pour celles et ceux qui auraient oublié : pensez à activer votre compte électeur !

Activation_Compte_Electeur2022.pdf

Bonne lecture !