Une formation spécialisée s'est tenue le mardi 12 mai dernier.

Ordre du jour

1- Approbation du procès-verbal de la FS du 22.10.2025

SFP09 s'est abstenue n'étant pas représenté dans cette instance. La CGT et FO ont voté pour l'adoption de ce PV.

2- Proposition d'orientations budgétaires

L'enveloppe globale prévue pour la santé et la sécurité au travail s'élève en 2026 à 16 950€ dont 5 650€ dédiés à la formation.

De nombreux échanges avec la Direction concernaient le lieu des formations SST (Toulouse, Ariège, etc).

SOLIDAIRES 09, tout comme l'ensemble des autres représentants du personnel, a proposé plusieurs formations et notamment :

• la prévention incendie pour les agents qui ne l'ont pas encore suivi ;
• la formation aux premiers secours ;
• les risques routiers ;
• la prévention de risques des chiens dangereux pour les vérificateurs, géomètres et l'huissier ;
• le recyclage de l'habilitation électrique obligatoire pour les agents du BIET.

La séance s'est poursuivie avec un débat riche sur les bureaux assis-debout ; 38 demandes recendées.
Pour rappel, 15 bureaux de ce type ont servi de test dans les différents services et seront redéployés.
Compte tenu du coût unitaire de chaque bureau, 20 financés par le budget d ela FS sont commandés pour le moment (et 5 supplémentaires si possible).

D'autres frais sont engagés pour des porte-documents, une ceinture lombaire et un fauteuil ergonomique, des casques TOIP et 70supports pour pc portable, etc.

3- Réponse de l'administration suite aux visites de l'inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) sur les sites de Pamiers et Saint-Girons.

La Direction a présenté et commenté point par point tous les éléments du tableau de visite de l'ISST sur ces sites. 
La DDFiP 09 a donné suite aux recommandations de l'inspecteur spécialisé.

4- Point d'étape du projet de rénovation d el'accueil de PMF

Présentation des 2 phases pour la rénoivation de l'accueil et du calendrier prévisionnel. Les travaux devraient débuter mi-juin.

• Phases des travaux 
  • Préparation des travaux dévut juin 2026
  • Travaux de la phase n°1 (zone SDIF et salle d'attente) de mi-juin à fin juillet 2026
  • Travaux de la phase n°2 (zone Hall) de mi-aôut à début octobre 2026
  • Réception des travaux début octobre 2026
  • Levée des réserves fin octobre 2026.

L'accueil phusique au fil de l'eau et sur rendez-vous sera maintenu durant les travaux (3 matinées par semaine). Les agents du SDIF et du PRS seront impactés en premier lieu, car l'accueil du service foncier se fera dans le box de réception du PRS.

Durant la sseconde phase des travaux, l'accueil physique des usagers sera déporté, dans l'ancien local courrier et les administrés passeront par l'entrée des agents.

Comme pour tous travaux immobiliers, il faut s'attendre à des nuissances sonores, à des imprévus et à un éventuel retard de livraison.

SOLIDAIRES 09 s'assurera que les conditions de travail des agents restent acceptables.

5- Communication du mesurage radon sur l'antenne du SGC de Foix implantée à Ax les Thermes.

Pas de remarque particulière, les taux sont corrects et le relevé sera désormais réalisé tous les 10 ans.

6- Questions diverses

Pour terminer, le Directeur a présenté le rapport d'activité de la DDFiP 09.

Nous vous invitons à nous faire remonter toutes les difficultés rencontrées en matière de santé et de sécurité au travail.

Le secrétaire de la section 09

Grégory CHAFFIN