CHSCT - Hygiène, sécurité et conditions de travail

Ce CHSCT se déroulait une nouvelle fois en mode dégradé (audioconférence) comme depuis un an maintenant. Solidaires finances avait rappelé dans sa liminaire que cela ne devait pas être prétexte à raccourcir les débats et à éviter de traiter les sujets.

Le CHSCT Ministériel a d’ailleurs pris une délibération le 16 avril dernier, à destination des présidents de CHSCT pour s’assurer du bon respect du fonctionnement de l’instance.

Malheureusement comme à l’accoutumée le président ne répond pas et nous sommes passés à l’examen des points à l’ordre du jour.

  1. Programme 2021 des formations relevant du CHSCT (pour avis)
  2. Exécution budgétaire 2020 et orientation du budget 2021 (pour information)
  3. Résultats du rapport de prélèvements sur les archives de Gisors (pour information)
  4. Présentation par l’assistant de prévention des conclusions du groupe de travail sur les accidents et maladies professionnelles (pour information)
  5. Evolution des consignes nationales en matière d’amiante (pour information)
  6. Rénovation du CPF d’Evreux-Politzer (pour information)
  7. Présentation par les représentants du personnel concernés de leur demande d'intervention du psychologue du travail au SDIF de Louviers
  8. Questions diverses


Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire, notre compte-rendu, l'avis du CHSCT sur son plan de formation ainsi que la délibération du CHSCT en faveur de l'intervention d'un psychologue du travail au SDIF de Louviers.

Nous vous souhaitons bonne lecture et n'hésitez pas à diffuser autour de vous !

pdfLiminaire_CHSCT_19_avril_2021-1.pdf

pdfCRCHSCT19042021.pdf

pdfAvis_plan_de_formation_2021-2.pdf

pdfDélibération_interventionpsy_du_travail_au_SDIF.pdf

CHSCT du 9 mars 2021

Ce mardi 9 mars s'est tenu notre premier CHSCT de l'année en seconde convocation et en audio-conférence toujours ...

Les points à l'ordre du jour étaient les suivant :

1) Bilan 2020 du référent départemental COVID-19 et consignes sanitaires actualisées fin janvier 2021

2) Points obligatoires : Examen des mentions inscrites au RSST, analyse des accidents de service, des maladies professionnelles et des fiches de signalement , suivi des avis et proposition du CHSCT

3) Bilan des accidents de service et maladies professionnelles de 2017 à 2019

4) Rapports de visite de l'ISST sur les sites de Bernay et de Vernon, et réponses de la direction

5) Résultats du rapport de prélèvements sur les archives de Gisors

6) Bilan des actions « handicap » de 2020

7) Exécution budgétaire 2020 et orientations du budget 2021

8) Programme 2021 des formations relevant du CHSCT (pour avis)

9) Orientations ministérielles pour 2021

10) Questions diverses


Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire de Solidaires Finances et le compte-rendu est à suivre dans les meilleurs délais.

pdfLiminaire_SOLIDAIRES_FINANCES_CHSCT_09-03-2021.pdf

pdfCR_CHSCT_du_9_mars_2021.pdf

Le premier CHSCT de l'année était convoqué ce mercredi 17 février 2021 dans des conditions plus que difficiles, 3 heures en audio conférence pour 10 points à l'ordre du jour et cela sans que le président ne tienne compte de nos remarques.

Cette instance dysfonctionne depuis l'arrivée de notre directeur et nous avons voulu signifier que maintenant ça suffisait et qu'il fallait prendre en compte les demandes des représentant·es des personnels et par là même des agentes et des agents.

Vous trouverez donc ci-dessous la liminaire de Solidaires Finances au CHSCT du 17 février. Cliquez sur l'image pour afficher le document.

2021 02 19 09 36 09

 

Un prochain CHSCT sera donc convoqué en mars.

Le comité d’hygiène et sécurité et conditions de travail (CHSCT) de l’Eure s’est réuni le 24 novembre, en audioconférence, au vu du contexte sanitaire, pour aborder l’organisation du travail dans les services et les modalités de nettoyage des locaux lors de cette nouvelle période de confinement.

Les déclarations liminaires ayant été transmises avant la séance, le Président du CHSCT a indiqué qu’il répondrait à nos interrogations au cours de la séance. Il a souhaité toutefois débuter la séance en déclarant les éléments suivants. Concernant le télétravail, la Direction Générale a demandé que le télétravail soit accordé 5 jours sur 5 dès que les missions sont entièrement réalisables à distance. Sur l’alerte signalée par Solidaires Finances, concernant l’état de détérioration du sol du futur plateau du SDIF à Louviers, et un possible risque d’exposition à l’amiante des agents devant intégrer ces locaux dès le 30 novembre, le Président a déclaré que les membres du CHSCT avaient voté contre le revêtement du sol. Ce qui est faux mais nous reviendrons plus en détails sur ce sujet en questions diverses.