CHSCT - Hygiène, sécurité et conditions de travail

Ce CHSCT en présentiel était le premier présidé par Mme LOPEZ, nouvelle directrice de la DDFIP ayant pris ses fonctions mi-janvier.

 A l'ordre du jour de cette réunion figuraient les points suivants:

1) Approbation du PV du 7 octobre 2021

2) Désignation du nouveau secrétaire du CHSCT

3) Restitution des conclusions de la psychologue du travail pour le SDIF de Louviers

4) Présentation du budget du CHSCT

5) Présentation des travaux de du CFIP de Pont-Audemer (pilotés par SPIB-2C)

6) Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire et le compte-rendu.

Liminaire_CHSCT_du_02-03-2022.pdf

CR_CHSCT_du_02-03-2022.pdf

 

CHSCT du 7 octobre 2021

Ce CHSCT marquait le début du retour en présentiel dans les instances. Il était présidé par M Biguey en l'absence à ce stade de nouvelle ou nouveau DDFIP.

La séance s'est déroulée sur la journée entière mais en l'absence du médecin du travail, de l'Inspecteur Santé et Sécurité au travail et de la secrétaire animatrice. Solidaires Finances a dénoncé cet état de fait et demandé à ce que cela ne se renouvelle pas.

Nous avons tout de même souhaité siéger car nous avions besoin d'avancer rapidement notemment sur le point concernant l'intervention du psychologue du travail au SDIF.

 A l'ordre du jour de cette réunion figuraient les points suivants:

1) Note départementale incendie

2) Point d'information sur la situation sanitaire

3) Amiante à Louviers

4) Points obligatoires : registres SST, suivi des avis et propositions du CHSCT, accidents de service et maladies professionnelles, fiches de signalement.

5) Budget

6) Point d'étape sur l'intervention d'un psychologue du travail au SDIF de Louviers

7)Travaux au CDFIP de Evreux Politzer

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire quant au compte-rendu, il sera mis en ligne dans les meilleurs délais.

pdfliminaireCHSCT07102021.pdf

pdfDélibérationamiantelouviers.pdf

pdfCompte-rendu CHSCT_du_7_octobre_2021.pdf

 

"La Direction demeure attentive à la prévention des risques psycho-sociaux, en particulier dans le cadre du déploiement du nouveau réseau de proximité des finances publiques utilisé comme levier d'amélioration des conditions de travail des agents " citation de propos du Directeur...

 

EDD GD

Ne vous inquiétez pas , Solidaires Finances a largement répondu et quoiqu'en dise le Directeur les remontées du DUERP par les collègues eux-mêmes sont flagrantes... Si cela lui fait plaisir, il se ridiculise tout seul lorsque vous lisez les documents et les actions diverses et variées menées depuis 2019 sur le NRP.

A l'ordre du jour de ce CHSCT, il y avait :

  • l'approbation du PV de la dernière séance
  • un point de situation sur la crise sanitaire
  • Programme Annuel de Prévention (pour avis)
  • Réponse de la Direction à l'avis rendu sur le plan de formation du CHSCT
  • Points obligatoires: accidents de service, maladise professionnelles, registre santé et sécurité au travail, suivi des avis et proposition du CHSCT et fiches de signalement.
  • Budget
  • Intervention psychologue du travail au SDIF
  • Questions Diverses

pdfLiminaire_CHSCT_07072021.pdf

pdfAvis_CHSCT_-_PAP_2021.pdf

pdfCRCHSCT07072021.pdf

Ce CHSCT se déroulait une nouvelle fois en mode dégradé (audioconférence) comme depuis un an maintenant. Solidaires finances avait rappelé dans sa liminaire que cela ne devait pas être prétexte à raccourcir les débats et à éviter de traiter les sujets.

Le CHSCT Ministériel a d’ailleurs pris une délibération le 16 avril dernier, à destination des présidents de CHSCT pour s’assurer du bon respect du fonctionnement de l’instance.

Malheureusement comme à l’accoutumée le président ne répond pas et nous sommes passés à l’examen des points à l’ordre du jour.

  1. Programme 2021 des formations relevant du CHSCT (pour avis)
  2. Exécution budgétaire 2020 et orientation du budget 2021 (pour information)
  3. Résultats du rapport de prélèvements sur les archives de Gisors (pour information)
  4. Présentation par l’assistant de prévention des conclusions du groupe de travail sur les accidents et maladies professionnelles (pour information)
  5. Evolution des consignes nationales en matière d’amiante (pour information)
  6. Rénovation du CPF d’Evreux-Politzer (pour information)
  7. Présentation par les représentants du personnel concernés de leur demande d'intervention du psychologue du travail au SDIF de Louviers
  8. Questions diverses


Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire, notre compte-rendu, l'avis du CHSCT sur son plan de formation ainsi que la délibération du CHSCT en faveur de l'intervention d'un psychologue du travail au SDIF de Louviers.

Nous vous souhaitons bonne lecture et n'hésitez pas à diffuser autour de vous !

pdfLiminaire_CHSCT_19_avril_2021-1.pdf

pdfCRCHSCT19042021.pdf

pdfAvis_plan_de_formation_2021-2.pdf

pdfDélibération_interventionpsy_du_travail_au_SDIF.pdf