CTL - Métiers et organisation de la direction

Ce jeudi nous étions convoqués au premier CTL en présentiel depuis le déconfinement. Sans surprise et comme d'habitude le président n'a pas répondu aux déclarations liminaires en indiquant qu'il le ferai dans le déroulé de l'ordre du jour qui était le suivant :

1) Approbation des procèsverbaux des réunions des 13 et 15 janvier 2019

2) Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour lé periode 2020-2022 signé entre la DGFIP, les MEFs et la Direction du Budget ( pour information)

3) Incidences locales des dernières orientations nationales relatives au déploiement du nouveau réseau de proximité

      -3.1) Déploiement du NRP ( pour information)

      -3.2) Création du SDIF de Louviers ( pour avis )

      -3.3) Préparation de la fusion des SPF

4) Questions Diverses

Beaucoup de nos demandes et revendications sont contenues dans la déclaration liminaire, nous vous invitons donc à la lire ci-dessous :

pdfliminaireCTdu_02072020.pdf

Notre compte rendu :

pdfCRCT02072020.pdf

La délibération du CHSCT sur le projet de fusion des SPF :

pdfDélibération_SPF_Evreux.pdf

 

 

Un CTL en mode audioconférence s'est déroulé le 20 mai dernier après-midi.

A l'ordre du jour figurait :

1) L'application locale de l'ordonnance "de la honte" sur le vol des congés

2) Les mouvements locaux de mutations

3) Le Bilan social de la DDFIP 2019

4) Questions diverses de Solidaires Finances Publiques : précisions sur les ASA personnes "vulénrables " et sur le remboursements de frais de repas.

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire, notre compte -rendu, le bilan social 2019 et la note départementale sur l'application de l'ordonnance congés.

 

pdfliminaire_CTL20052020.pdf

pdfCRCT20052020.pdf

pdfFiche_ordonnance_congés.pdf

pdfBilan_social_2019-1.pdf

 

Après lecture des déclarations liminaires, le président a indiqué qu'il répondrait aux points soulevés dans le cadre de l'examen de l'ordre du jour.

Solidaires Finances Publiques dans son propos liminaire l'avait interrogé sur sa manière de mépriser les agentes et les agents ainsi que les OS en lui demandant de démentir si tel n'était pas le cas , ce qu'il n'a pas fait...

Nous pouvons donc en déduire que ce mépris est réel !

Sans aucune réponse de sa part sur le contexte nous sommes passés à l'examen des points à l'ordre du jour :

1) Participation des services des finances publiques aux Maisons France Services ( vote en seconde convocation suite à vote unanime CONTRE lors de la séance du 10 février)

2) Présentation du bilan de la formation professionnelle et du plan local de formation pour 2020

3) Bilan qualitatif du télétravail pour la campagne 2020

4) Point d'avancement de l'expérimentationde mutualisation interministérielle de certaines fonctions support

5) Modalité de mise en oeuvre du mouvement des agents non comptables pour 2020

6) Questions diverses

 

pdfliminaire_CTL110320-1.pdf

 

Après lecture de la déclaration liminaire de Solidaires Finances Publiques, de la CGT et de FO, le Président nous a indiqué qu’il répondrait à nos questions sur l’arrivée d’un service démétropolisé à Pont-Audemer lors des questions diverses.

Solidaires Finances Publiques a demandé le report du point sur le bilan du déploiement de l’accueil sur rendez-vous, aucun document n’ayant été fourni. Le Président décide de le maintenir à l’ordre du jour, arguant que des statistiques nous ont été fournies avec les documents sur les Maisons France Services. Il n'est pas opposé à ce que ce sujet soit à nouveau abordé lors d'un prochain CTL.

 

1) Approbation des procès-verbaux des CTL du 03/06/2019 et 03/09/2019

 2) Participation des services des finances publiques aux Maisons France Services (MFS)

3) Présentation de l’exécution budgétaire 2019 et des prévisions budgétaires pour 2020

4) Bilan du déploiement de l’accueil sur rendez-vous

5)Questions diverses :démétropolisation, déploiement et l’expérimentation des secrétariats généraux communs au sein de la préfecture, la question de la mise en œuvre du SDIF.

 

pdfliminairect10022020.pdf

pdfCR_CT_du_10_02_2020.pdf