CTL - Métiers et organisation de la direction

Ce CTL avait lieu encore une fois en mode dégradé (audioconférence) et comme à l’accoutumée le Directeur ne pense pas par lui-même et n’a jamais aucun avis sur rien. Il ne répond donc pas à nos propos liminaires en renvoyant toujours vers le niveau national et la Direction générale.

Pour les remarques concernant les points à l’ordre du jour, elles ont été examinées lors du déroulé de la séance.

1 - Approbation du procès-verbal des séance du CTL du 7 juillet et 24 septembre 2020
2 - Seconde étape de déploiement du dispositif « zéro cash » (pour information)
3 - Bilan en 2020 de la formation professionnelle et perspectives pour 2021 (pour information)
4 – Organisation générale des prochains mouvements de mutation d’initiative locale (pour information)
5 – Perspectives d’évolution du régime du télétravail (pour information)
6 - Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire et notre compte-rendu.

Nous vous souhaitons bonne lecture et n'hésitez pas à diffuser autour de vous !

pdfLiminaire_CT_du_22_avril_2021.pdf

pdfCRCT_du_22_avril_2021.pdf

Comme à l’accoutumée, le directeur n’a pas répondu aux considérations générales évoquées dans notre liminaire et ne donne pas son avis se réfugiant toujours dans les discours nationaux.

Notre déclaration liminaire : pdfLiminaire_CT_du_25_mars_2021.pdf

Nous sommes donc rapidement passé à l’examen des points à l’ordre du jour sans aucune réponse sur le nouveau contexte sanitaire dans notre département…

Les points suivants étaient soumis à examen :

1- Fusion des BDV1 et 2 (pour avis) ;
2- Fusion des PCE1 et 2 (pour avis) ;
3- Harmonisation des horaires d’accueil des différents services (pour avis) ;
4- Nouvelles règles de dépôt des déclarations et des actes d'engagement en matière de de taxe sur la valeur
vénale des immeubles détenus en France (TVVI ou taxe de 3 % prévue à l'article 990 D du CGI), pour les
entreprises étrangères non établies en France (pour information) ;
5- Bilan de l’exécution du budget 2020 et présentation du budget 2021 (pour information) ;
6- Questions diverses.( campagne IR notamment !)

Notre compte-rendu : pdfCompte_-rendu_CT_du_25_mars_2021.pdf

Solidaires Finances Publiques a fait le choix de boycotter cette seconde convocation et le tract suivant vous en explique à nouveau les raisons. Vous trouverez également la déclinaison locale des suppressions d'emploi validée par le Directeur tout seul ce jour !

Cliquez sur l'image pour afficher le tract et le diffuser massivement autour de vous !

 

Voici nos explications de boycott ainsi que la déclinaison des suppressions d'emploi validée par le Directeur tout seul ce jour !

boycott2ème convoc

boycott2econvoc 2

 

Cependant, Solidaires Finances Publiques a choisi de s'exprimer et a adressé une déclaration au Directeur qui sera annexée au PV de séance et dans laquelle nous nous exprimons et commentons le document fourni au CTL.

Nous vous invitons à en prendre connaissance ci-dessous.

pdfLiminaire_CTLemplois_26012021.pdf

 

Solidaires Finances Publiques a également relayé la pétition des collègues de Louviers qui sont à bout et demande la création de postes à l'accueil. Nous avons demandé par mail au Directeur de leur répondre et doublé cette demande dans notre Déclaration.

Vous trouverez la pétition des agents ci-dessous.

pdfpétition_création_de_poste_accueil_Louviers.pdf

 

Enfin vous trouverez ci-dessous le tract emploi fait en fin d'année et remis à jour avec la suppression d'emploi supplémentaire liée au "rebasage "...

pdftract_emplois_2021rebasé.pdf