CTL - Métiers et organisation de la direction

 

Ordre du jour

1) Ponts naturels 2019

2) Dossier emplois (pour avis)

3) Télétravail

4) Point sur les projets immobiliers

5) Questions diverses

Malgré le vote contre de toutes les OS en deuxième convocation , il a été acté :

 

  • Transfert du PCE Bagnols sur Cèze sur Alès au 01/09/2019

  • Transfert du PCRP St Privat des Vieux sur Bagnols sur Cèze au 01/09/2019

  • Mise en place pour tous les SIP du département de l'Accueil Personnalisé sur Rendez-Vous (APRDV) au 2 janvier 2019

 Ci-dessous la déclaration liminaire lue en début de séance et le compte rendu

 

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Une liminaire a été lue ( jointe à cet envoi). En questions diverses, Solidaires a demandé d'aborder le sujet du télé-travail. Un groupe de travail national et un comité technique de réseau a validé la mise en place de ce nouveau dispositif.

L'objectif de la DG est d'arriver à 10 % des effectifs dans chaque DDFIP. Mise en place progressive à partir de 2019.

Le contingentement de 10 % des effectifs ne vaut pas quand l'agent fait cette demande pour des problèmes de santé. Par manque de temps ce point sera présenté dans le deuxième convocation du CTL, le 16 octobre prochain.

Dans notre liminaire, nous avons évoqué la circulaire du Premier Ministre demandant aux préfets de région d’interroger les responsables des services déconcentrés sur l'organisation des services suite aux propositions de CAP22. Le directeur nous a informé que la DDFIP était intéressée sur l'utilisation des MSAP (Maison de services au public). Solidaires a demandé si le but était de maintenir ou de développer le réseau.

Le directeur déclare être sceptique sur l'avenir du réseau : « il y aura des mesures de resserrement du réseau , mais je ne sais encore sur quelle structure ».

Solidaires finances publiques a pointé la contradiction de l’annonce du ministre entre le développement des MSAP et « en même temps », comme dirait la parole présidentielle, la suppression des emplois en constante augmentation.

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