CHSCT - Hygiène, sécurité et conditions de travail

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT qui s'est déroulé le lundi 23 novembre 2020.

À l’ordre du jour de ce comité, figuraient les points suivants :

 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2020 (pour avis)

 2 – Douane – point sur les problèmes liés au COVID et au terrorisme que rencontre le service de la surveillance (pour information)

 3 – Point sur les préconisations sanitaires – COVID 19 (pour information)

 4 – Présentation du rapport 2019 de médecine de prévention pour le département de l’Hérault (pour information)

 5 – Finalisation du budget 2020 (pour avis)

 6 – DDFIP – Point sur la médiation à la Mosson (pour information)

 7 – Douanes : retour de tests effectués sur les panneaux à message variable (pour information)

 8 – Questions diverses :

  • SIP Mosson et Millénaire
  • SIP contre-appels
  • Restaurants administratifs
  • Chaptal
  • Déménagements NRP
  • Hérault Amendes

pdfCompte-rendu du CHSCT du 23 novembre 2020

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT qui s'est déroulé le vendredi 16 octobre 2020.

En propos liminaires, les organisations syndicales déplorent l’absence des médecins de prévention et des assistances sociales de cette séance plénière du CHSCT, dans le contexte actuel. Nous demandons que le président tienne compte de leur emploi du temps avant de programmer les dates des futures réunions.

À l’ordre du jour de ce comité, figuraient les points suivants :

 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2020 (pour avis)
 2 – Point sur les préconisations sanitaires (COVID 19)
 3 – INSEE : bilan DUERP/PAP 2019-2020 (pour information)
 4 – DOUANE : Compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT à MMA BSE
 5 – Finalisation du budget 2020 (pour avis)
 6 – Point sur les formations 2020 (pour information)
 7 – Synthèse des registres SST (accident de service et fiches de signalement)
 8 – Présentation du bilan 2019 du CHSCT 34 (pour information)
 9 – DDFiP - Actualisation du DUERP 2019/2020 liée au risque COVID 19 (pour information)
 10 – Questions diverses

pdfCompte-rendu du CHSCT du 16-10-2020.pdf

Nous avons lu une liminaire soumettant au vote du comité une délibération demandant la suppression de la mesure du jour de carence dont le rétablissement en pleine crise sanitaire est contraire aux objectifs de prévention.

Les OS ont voté unanimement pour cette délibération !

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CHSCT du 07 septembre 2020 :

1 – Approbation des procès verbaux des séances des 23 et 25 juin 2020 (pour avis)

2 – DDFIP : Création du Service de Gestion Comptable (SGC) Coeur d'Hérault (pour avis)

3 – DDFIP : Relogement de la trésorerie de Sète Municipale dans les locaux du CFP de Sète

4 – DDFIP : Travaux de mise en sécurité incendie du site de Chaptal (pour information)

5 – Finalisation du budget 2020 (pour avis)

6 – DDFIP : Bilan 2018-2019 du DUERP/PAP (pour information)

7 – Point sur les formations 2020 (pour information)

8 – Questions diverses

pdfDéclaration liminaire (délibération jour de carence)

pdfCompte-rendu CHSCT du 07 septembre 2020

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT en audioconférence du jeudi 16 juillet 2020 :

POINT 1 – Approbation des procès-verbaux des séances des 06 mars, 24 avril et 19 mai 2020

POINT 2 – DDFIP Optimisation du site de Montmorency (zone R+2 R+3)

POINT 3 – DDFIP Optimisation du site de Montmorency : autres zones

POINT 4 et 5 – DDFIP Réinstallation de la trésorerie Hérault Amendes et travaux extérieurs sur le site du Millénaire

POINT 6 – DDFIP Présentation du chantier immobilier sur le site de Clermont l’Hérault

POINT 7 – DDFIP Présentation du chantier immobilier sur le site de Saint Pons de Thomières

POINT 8 – Restaurants administratifs

QUESTIONS DIVERSES

pdfCompte-rendu du CHSCT du 16 juillet 2020