CTL - Métiers et organisation de la direction

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 28 janvier 2021.

En préambule à l’ouverture de ce CTL Solidaires Finances Publiques a fait lecture d’une liminaire axée sur ce qui nous paraît être le point essentiel à savoir le recrutement de contractuels.

pdfLiminaire CTL du 28 janvier 2021

À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants  :

– La mise à jour des règlements intérieurs relatifs aux horaires variables dans les structures NRP créées au 1er janvier 2021 (pour avis),
– La prorogation de la convention de contrôles sur pièces à distance entre les DDFIP de l’Hérault et de la Lozère (pour info),
– Le recrutement de contractuels (pour info),
– Et une série de questions diverses.

pdfCompte-rendu du CTL du 28 janvier 2021

Pour Solidaires Finances Publiques, la lutte contre les emplois précaires et la protection des agents et des agentes est une priorité absolue.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire intersyndicale (avec la CGT) et notre compte-rendu (à partir des documents transmis par la direction) du CTL du 18 janvier 2021 que nous avons boycotté.

Ce CTL comprenait dans l’ordre du jour la déclinaison des suppressions d’emplois à la DDFIP 34 pour 2021.

Pour info supplémentaire, les dates des ponts naturels fixées par la direction sont le vendredi 14 mai 2021 (Ascension) et le vendredi 12 novembre 2021.

pdfDéclaration liminaire intersyndicale CTL emploi du 18 janvier 2021

pdfCompte-rendu CTL emploi du 18 janvier 2021

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL orienté Nouveau Réseau de Proximité (NRP) qui s'est déroulé en présentiel le 28 septembre 2020.

À l’ordre du jour de ce comité figuraient les points suivants :
 1- Approbation des PV de CTL du 24/04/2020 et 26/05/2020
 2- Transfert de la gestion du centre hospitalier de Sète Bassin de Thau de la trésorerie de Sète municipale à la trésorerie hospitalière Ouest Hérault
 3- Création du Service de Gestion Comptable (SGC) Coeur d’Hérault au 01/01/2021
 4- Création de trois emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) suite à la création du SGC Coeur d’Hérault
 5- Fusion des trésoreries de Castries et Cournonterral au 01/01/2021
 6-Transfert d’un emploi d’agent des services techniques de Montpellier (site de Chaptal ) à Béziers (site de Verdier)
 7- Questions diverses :
  Travaux sur le site de Chaptal de mise en conformité de sécurité incendie
  Modalités du mouvement de mutation "NRP"
  Antennes dont celles de Saint Pons de Thomières

pdfLiminaire CTL du 28 septembre

pdfCompte-rendu du CTL du 28 septembre

 

La prochaine instance locale sera un CHSCT le vendredi 16 octobre 2020.

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL en audioconférence du 10 juillet 2020,

  • NRP : Solidaires Finances Publiques dénonce un tel empressement et réaffirme son opposition au projet

  • Versement de la prime COVID (21 % des effectifs à 330 €, 9 % des effectifs à 1000 €, soit un total de 30 %)

  • Questions diverses (ASA30, télétravail et personnes fragiles)

pdfCompte-rendu CTL du 10 juillet 2020

pdfDéclaration liminaire CTL du 10 juillet 2020

ainsi que les deux lettres types que nous avons proposées pour l'attribution de la prime COVID (non versement et versement de 330 €).

pdfLettre explication prime COVID 0 €

pdfLettre explication prime COVID 330 €