CHSCT du 03/04/2019
Convocation 13h30, fin prévue 17h30, fin réelle 19h.
Suite à la liminaire (en pièce jointe), Mme ROGER a communiqué le projet de la géographie revisitée qui se nomme désormais "déconcentration de proximité".
Si on joue sur les mots, ce serait plus de la concentration de non proximité !!!!!
Bon bref .....
Concernant la partie fiscale, la proposition de la directrice est :
- 3 SIP : Avranches, Saint Lô et Cherbourg,
- 2 SIE : Saint Lô et Cherbourg
- 2 CDIF : Avranches et Cherbourg (avec récupération de la partie foncière des SIP)
- 1 SPFE : Coutances
Concernant la GP :
- il y aurait 5 back-offices et un front-office par EPCI, soit 8. Mais Mme Rogere espère 2 front offices pour la CAC (l'agglomération du nord Cotentin). A priori il y aurait un back office ou pas, à la trésorerie de Valognes. Mais l'implantation reste floue au niveau des back et front offices.
Ia DDFIP ne sait pas encore la date de validation par la centrale du projet sachant que cela change de jour en jour.
Attention , CE N'EST QU'UN PROJET ET ON NE SAIT PAS QUAND LA CENTRALE VALIDERA LE DEFINITIF NI COMMENT LE PROJET VA S'ARTICULER SUR LES ANNÉES A VENIR.
Estelle DAVID et Nicolas LAIR
élus en CHS pour Solidaires
