CHSCT - Hygiène, sécurité et conditions de travail

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du CHS-CT dernier, qui s'est tenu sur 2 jours du fait d'un ordre du jour très chargé.

Bonne lecture !

pdfCR CHS-CT des 04 et 24-03-2021.pdf

En pièce jointe, nous vous invitons à lire la déclaration liminaire de Solidaires Finances.

pdfLIMINAIRE.pdf   odtLIMINAIRE.odt

Vous trouverez également ci-dessous l'ordre du jour plus que conséquent pour cette 1ère réunion de l'année du CHS-CT.

Voici l'ordre du jour initialement prévu le 6 novembre :

1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 14/09/2020
2- Covid 19 : point d’information, actions de prévention mises en place pour les stagiaires et les apprentis, mise à jour du DUERP, compte rendu du groupe de travail du 28/09/2020, questionnaire sur le ressenti des agents sur la crise sanitaire au niveau professionnel
3- Suite du droit d’alerte du 02/10/2020 concernant l’accueil du CFP Côte Vermeille
4- Climatisation du CFP Côte Vermeille : doctrine en cas de panne
5- Fiches de risques professionnels
6- Fiches incidents 2020 de la DR des Douanes
7- Principaux outils mis à la disposition des acteurs du CHSCT : Fiches de signalement, exercice d’évacuation, comptes rendus d’inspections et de visites de sites (visites effectuées l’ISST et par une délégation du
CHSCT)
8- Budget 2020
9- Point sur les réorganisations en cours
10- Questions diverses

Les contraintes imposées par la gestion de la crise sanitaire ont réduit la durée de cette réunion, rendant cet ordre du jour trop massif. Seuls les points 1, 2 (de manière incomplète), 8 et 9 ont été abordés renvoyant les autres points à la date du 17 novembre.

Vous trouverez ci après la liminaire et le compte rendu.

pdfLiminaire.pdf

pdfCompte rendu.pdf

En complément : Solidaires Finances a demandé une expertise agréée pour mesurer les RPS et savoir si la DDFIP 66 avait les moyens d'y faire face en expliquant qu'il ne faut pas attendre d'avoir un évènement grave pour se poser la question. Le constat est clair avec l'analyse des précédents plans annuels de prévention qui ne permettent pas de résoudre les RPS signalés... En attendant leur réponse argumentée, la direction a convenu et validé l'intervention d'un psychologue du travail pour faire ce bilan auprès des services impactés par le NRP. Cette proposition devrait être entérinée au prochain CTL.

Informations diverses :

  • La mise en place d'une journée de travail continu lors des fortes chaleurs a reçu l'avis favorable de la direction locale en cas de panne des systèmes de climatisation. Le temps de réactivité devrait s'en trouver plus faciliter.

  • Pour les services du site de la Côte Vermeille positionnés à proximité des travaux en cours devant les établissements scolaires, nous avons demandé, pour les agents qui le souhaitent, que le télétravail soit une solution. En effet, les nuisances sonores et les vibrations occasionnées par ces travaux sont difficile à supporter.

Cette crise sanitaire modifie fortement les activités de travail, les organisations du travail ainsi que le fonctionnement des instances qui la plupart du temps n’ont été réunies qu’en mode audio.

S’il est nécessaire de continuer à exercer la plus grande vigilance au regard de la situation sanitaire, nous pensons toutefois qu’il est important de renouer avec des échanges physiques qui permettent d’aller au fond des discussions, ce que ne permet pas les réunions distancielles. De plus, l'audibilité de nos échanges se trouve mise à mal dès qu'un élément technique n'est pas maîtrisé, en référence au dernier CHS-CT.

Ce contexte de crise sanitaire ne saurait justifier de continuer à porter atteinte aux droits des représentants des personnels et au fonctionnement des instances, notamment du CHS-CT qui dans la période a un rôle essentiel pour garantir la santé et la sécurité des personnels.

Nous vous demandons de pouvoir tenir nos prochaines réunions en présentiel chaque fois que cela est possible.
Les seules contraintes opposables sont le port obligatoire du masque et le respect de la distanciation physique.