CTL du 04/10/22

La première convocation du 27/09 a été boycottée par les élus de Solidaires et de la CGT.

La deuxième convocation a été fixée au 04/10/22. Les points à l'ordre du jour n'ayant pas pu être entièrement abordés ce jour, la fin du CTL se tiendra le 13/10/22.

L'ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du PV de CTL du 01/07/2021 (pour avis)
  2. Approbation du PV de CTL du 29/10/2021 (pour avis)
  3. Approbation du PV de CTL du 13/01/2022 (pour avis)
  4. Approbation du PV de CTL du 24/01/2022 (pour avis)
  5. NRP 01012023 : fusion du SIE REART et du SIE PERPIGNAN (pour avis)
  6. NRP 01012023 : SGC PERPIGNAN (pour avis)
  7. NRP 01012023 : création CDL (pour avis)
  8. Déménagement du SGC ST ESTEVE (pour avis)
  9. Bilan Budget 2021 (pour information)
  10. Accès des Notaires au Fichier Immobilier ANF (pour information)
  11. Expérimentation relance succession (pour information)
  12. Gestion de la TAM (pour information)
  13. Questions diverses

Et la liste des questions diverses (certaines seront rajoutées demain) :

- suivi immobilier : Thuir, Prades, Rivesaltes, Côte Vermeille
- médiation sociale
- SIP Réart, Rivesaltes : restructuration/réorganisation des services
- maintenance défibrillateur
- fontaines à eau
- parking extérieur Côte Vermeille
- voiture électrique Arago + borne Côte Vermeille
- chauffage : Côte Vermeille (enregistrement) + consignes nationales
- articulation entre caisse Elne et Côte Vermeille
- limite de l'utilisation de l'IA (PCRP / Enregistrement)
- suppression de la CAP (audiovisuel)
- avenir du cadastre sur Céret et Prades
- secourisme santé mentale à la DGFIP
- BIL : memento à l'attention des personnels (qui fait quoi / process de saisine)
- RH : problématique SIA
- Prime d'accueil
- Pb TPE Municipale
- Prime de restructuration : communication + revenu exceptionnel
- Formation professionnelle : documents/clé USB - pac numérique
- CAPL recours d'évaluation : dates
- attractivité DGFIP + affectation postes non attractifs
- point remue-méninge
- point fond d'amélioration CVT
 
Voici la liminaire lue le 04/10
 
Le compte rendu sera finalisé en suivant.