Tu trouveras ci-dessous, la liminaire et le compte-rendu du CTL du 08 juin 2021, dont l'ordre du jour, interminable, était le suivant :
En seconde convocation du CTL n°6 du 18 mai 2021, suite à vote défavorable unanime sur les points suivants :
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Mise en place des conseillers aux décideurs locaux (pour avis) ;
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Nouveau protocole de télétravail à la DGFiP (pour avis) ;
En première convocation du CTL n° 7 sur l’ordre du jour suivant :
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Approbation du PV du 18 mars 2021 (pour avis) ;
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Mise à jour du Tagerfip au 1er septembre 2021 (pour avis) ;
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Transfert au 1er janvier 2022 du recouvrement de l’impôt de la trésorerie de Conlie (pour avis) ;
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Création du SGC de Conlie au 1er janvier 2022 (pour information) ;
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Transfert au 1er janvier 2022 du recouvrement de l’impôt de la trésorerie de Montval-sur-Loir (pour avis) ;
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Création du SGC de Montval-sur-Loir au 1er janvier 2022 (pour information);
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Création du SGC de Sablé-sur-Sarthe au 1er janvier 2022 (pour information) ;
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Fermeture au 1er janvier 2022 de la trésorerie de La Suze-sur-Sarthe (pour avis) ;
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Fermeture au 1er janvier 2022 de la trésorerie de Fresnay-sur-Sarthe (pour avis) ;
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Fermeture au 1er janvier 2022 de la trésorerie de Mamers (pour avis) ;
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Création de CDL au 1er janvier 2022 (pour information) ;
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Fermeture du SIE de La Flèche au 1er janvier 2022 (pour avis) ;
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Mise en place du SIE du Mans au 1er janvier 2022 (pour avis) ;
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Mise en place du SIE de Mamers au 1er janvier 2022 (pour avis) ;
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Mise en place du SIP du Mans au 1er janvier 2022 (pour avis) ;
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Mise en place du SIP de Mamers au 1er janvier 2022 (pour avis) ;
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Mise en place du SIP de La Flèche au 1er janvier 2022 (pour avis) ;
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Questions diverses.
Compte-rendu_CTL_8_juin_2021.pdf