Tu trouveras ci-joint la liminaire et le compte-rendu du CTL du 19 octobre 2021.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Point sur les restructurations au 01/01/2022 (pour information) ;
  • Voxusagers (pour information) ;
  • Les ponts naturels 2022 (pour avis) ;
  • Evolution des taxes gérées par les Services des Impôts des Entreprises - SIE - (pour information) ;
  • Questions diverses

pdfCompte-rendu_CTL_19_octobre_2021.pdf