CHSCT - Hygiène, sécurité et conditions de travail

Jeudi 16 mai 2019, 8h45. La foule se presse à l’accueil du Centre des Finances Publiques du Mans, il ne reste que quelques heures pour déposer sa déclaration des revenus 2018 version papier. Etrangement, ce mode de déclaration reste populaire dans le département. Les sarthois de la Sarthe ne semblent pas encore prêts à franchir le pas de l’immatériel total...

Les contrôleurs et agents qui accueillent les contribuables en box ne chôment pas et enchaînent les réceptions…

pdfLire le compte-rendu et la liminaire

Tu trouveras ci-joints le compte-rendu ainsi que la déclaration liminaire du CHSCT qui s'est tenu la semaine dernière.

pdfLire le Compte-Rendu

Ordre du jour :

  • Validation des PV des CHSCT du 5 octobre et du 13 novembre 2018 (pour avis)
  • Point sur les actions de formation pour 2019, validées en 2018
  • Point d’information sur le dossier immobilier de la Trésorerie Hospitalière du Mans
  • Point d’information sur les déménagements et réaménagements suite aux restructurations au 1er janvier 2019
  • Point d’étape sur l’enquête du CHSCT dans le cadre d’une tentative de suicide d’un agent sur son lieu de travail
  • Présentation des comptes rendus des exercices d’évacuation incendie et organisation de la formation en interne des serre-files et guide-files au CDFP du Mans De Gaulle
  • Présentation de la circulaire du 2 octobre 2018 sur la formation aux gestes de premier secours
  • Point d’étape sur les suites des études acoustiques au centre de contact (CDC)
  • Conditions de travail des agents du centre de contact
  • Examen du registre SST
  • Examen des accidents du travail
  • Examen des fiches de signalement
  • Questions diverses

pdfLire le comte-rendu et la déclaration liminaire

Ordre du jour :

  • Validation du PV du CHSCT du 13 septembre 2018
  • Point sur les actions 2018 et propositions de formations pour 2019
  • Présentation au CHSCT de l’impact, sur les conditions de travail des agents, des projets suivants dans le cadre de l’Adaptation des Structures du Réseau (pour avis) :
    - Transfert du SIE du CDFIP de Saint-Calais vers celui de Mamers
    - Fermeture du CDFIP de Connerré
    - Transfert M22 vers le CDFIP de La Ferté-Bernard
    - Transfert M21 vers la trésorerie hospitalière du Mans
  • Présentation des comptes rendus de visite par une délégation du CHSCT (RH, BIL, CIPD, CDFP de La Flèche, CDFP Le Mans Ville, CDIF et Centre de Contact (CDC)
  • Présentation pour information du bilan du PAP du DUERP de la DDFIP 2016-2017
  • Conclusions du rapport de la société DB Acoustique et du Pôle ergonomique du SG faites au CDC
  • Point d’étape sur l’enquête du CHSCT dans le cadre d’une tentative de suicide d’un agent sur son lieu de travail
  • Examen des refus motivés des propositions d’aménagement de postes du Médecin De Prévention
  • Questions diverses

pdfCompte-rendu