CTL du 25 novembre 2021

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Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 25 novembre 2021, dont l'ordre du jour était le suivant :

  • Les restructurations au 1er septembre 2022 (pour avis) ;
  • Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de l’Agglomération Mancelle et Amendes (pour avis) ;
  • Les règlements intérieurs des services de gestion comptable (pour avis) ;
  • La fermeture de caisses en numéraire (pour avis) ;
  • Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP (pour information) ;
  • Questions diverses.

pdfCompte-rendu_CTL_25_novembre_2021.pdf