CTL - Métiers et organisation de la direction

Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 10 mai 2022, dont l'ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du PV du CTL n° 1 du 11 janvier 2022 (pour avis) ;
  • Approbation du PV du CTL n° 1 (seconde convocation) du 21 janvier 2022 (pour avis) ;
  • Les restructurations au 01/01/2023 (pour avis) ;
  • Évolution du réseau des caisses en numéraire de la DDFiP (pour avis) ;
  • Questions diverses.

En raison d'un vote unanime contre les résultantes du NRP, une nouvelle convocation de ce CTL est prévue le 19 mai prochain.

pdfCompte-rendu_CTL_10_mai_2022.pdf

 

Bonne lecture !

Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 5 avril 2022, dont l'ordre du jour était le suivant :

  • Point sur les restructurations du 01/09/2022 (pour information) ;
  • La campagne IR (pour information) ;
  • Questions diverses.

pdfCompte-rendu_CTL_5_avril_2022.pdf

Bonne lecture !

 

Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 15 mars 2022, dont l'ordre du jour était le suivant:

  • Approbation du PV du CTL n°11 (seconde convocation) du 14 décembre 2021 (pour avis) ;
  • Approbation du PV du CTL n°12 du 14 décembre 2021 (pour avis) ;
  • Le budget de la DDFiP (bilan 2021 et prévisions 2022) (pour information) ;
  • Bilan de la campagne IR 2021 (pour information) ;
  • Projet de nouvel organigramme de la DDFiP de la Sarthe à compter du 1/09/2022 (pour avis) ;
  • Transfert du recouvrement des taxes d'urbanisme de la Trésorerie de La Flèche vers le service de gestion comptable de Sablé-sur-Sarthe (pour avis) ;
  • Questions diverses.

 

pdfCompte-rendu_CTL_15_mars_2022.pdf

 

Bonne lecture!

Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 8 mars 2022, essentiellement consacré à la détermination des projets retenus dans le cadre du Fonds d'amélioration du cadre de vie au travail.

 

pdfCompte-rendu_CTL_8_mars_2022.pdf