CTL du 15 mars 2022

Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 15 mars 2022, dont l'ordre du jour était le suivant:

  • Approbation du PV du CTL n°11 (seconde convocation) du 14 décembre 2021 (pour avis) ;
  • Approbation du PV du CTL n°12 du 14 décembre 2021 (pour avis) ;
  • Le budget de la DDFiP (bilan 2021 et prévisions 2022) (pour information) ;
  • Bilan de la campagne IR 2021 (pour information) ;
  • Projet de nouvel organigramme de la DDFiP de la Sarthe à compter du 1/09/2022 (pour avis) ;
  • Transfert du recouvrement des taxes d'urbanisme de la Trésorerie de La Flèche vers le service de gestion comptable de Sablé-sur-Sarthe (pour avis) ;
  • Questions diverses.

 

pdfCompte-rendu_CTL_15_mars_2022.pdf

 

Bonne lecture!