CTL - Métiers et organisation de la direction

sfp83

 

Bonjour,

 

Vous trouverez ci-joint la fiche de préparation du CTL du 04/10/2021 relative au projet "foncier innovant", ainsi que le compte-rendu sur ce point à l'ordre du jour.

Bonne lecture,

 

 

pdfCTL_04_10_2021_Fiche_4_Foncier_innovant.pdf

 

pdfCTL_1_ERE_PARTIE.1-2.pdf

 

 

sfp83

 

Le CTL du 4 octobre s'est interrompu à 12h suite aux intempéries et à repris le 7 octobre après-midi.

Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire de Solidaires Finances Publiques 83 ainsi qu'une 1ere partie de compte-rendu.

 

Bonne lecture,

 

pdfliminaire.pdf

 

pdfCOMPTE_RENDU_1_ERE_PARTIE.pdf

sfp83

 

Bonjour,

Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire du boycott de la 1ere convocation du CTL du 25/03/2021 dont l'ordre du jour est le suivant :

 

  1. L’accueil dans le département du Var (information) ;
  2. Transfert des budgets M21 à la trésorerie du CHI Toulon-La-Seyne-Sur-Mer au 1er septembre 2021 (CH Jean Marcel à Brignoles et Hôpital Local Départemental du Var au Luc-en-Provence) et changement de dénomination de la trésorerie au 1er mai 2021 (vote) ;
  3. Modification des plages d’horaires variables à la Trésorerie de Barjols (vote) ;
  4. Modification des plages d’horaires variables au SGC Toulon (vote) ;
  5. Modification des plages d’horaires variables au SGC Hyères (vote) ;
  6. Modification des plages d’horaires variables au SGC Saint-Cyr-sur-Mer (vote) ;
  7. Point d’information sur l’organisation des PCE et PCRP dans le département du Var (information) ;
  8. Travaux d’aménagement de l’ancienne Trésorerie de la Valette (information) ;
  9. Implantation de deux emplois d’AFiPA à la DDFiP du Var (information) ;
  10. Taxe de 3 % sur la valeur vénale des immeubles (TVVI) – Présentation des nouvelles règles de gestion (information) ;
  11. Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des finances publiques de Besse-sur-Issole(vote) ;
  12. Questions diverses.

Bonne lecture,

pdf2021.03.25_CTL_déclaration_intersyndicale-1.pdf

2021 03 12 18 11 46 Window

 

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Bonne lecture,