CTL - Métiers et organisation de la direction

En attendant le compte rendu en cours de rédaction, voici l'ordre du jour et la liminaire.

 

L'ordre du jour du CTL du 15/09/2020:

pour avis :

  • Transfert de l'activité "Recouvrement de l'impôt" des Trésoreries mixtes
  • Réintégration de l'antenne PCRP de Challans au PCRP de La Roche-sur-Yon
  • Fusion de la Paierie départementale et de la Trésorerie du Pays Yonnais et Essartais Municipale
  • Transfert de la gestion comptable et financière du Centre Hospitalier des Collines Vendéennes (La Chataigneraie) et du Centre Hospitalier Loire Vendée Océan (Challans) à la Trésorerie Hospitalière de La Roche-sur-Yon

pour information :

  • Mise en place du paiement de proximité
  • Bilan de la campagne de déclaration des revenus 2020
  • Expérimentation du transfert de la relance - succession au PCRP

 

La liminaire au CTL du 15/09/2020:

 

pdfliminaire_CTL_15092020.pdf

Compte rendu 14012020 page 1

Compte rendu 14012020 page 2

Ci-dessous les liens de la déclaration liminaire et du compte-rendu :

pdfCompte_rendu_14012020.pdf

pdfliminaire_CTL_du_09012020.pdf

 

 

Compte rendu 12122019 page 1

Compte rendu 12122019 page2

Compte rendu 12122019 page3

 Compte rendu 12122019 page4

Ci-dessous les liens de la déclaration liminaire et du compte-rendu :

pdfliminaire_ctl_décembre_2019.pdf

 pdfCompte_rendu_12122019_définitif.pdf