CHSCT - Hygiène, sécurité et conditions de travail

Compte-rendu du CHS-CT - 18 mars 2021

Ce 18 mars 2021, le 1er CHS-CT de l’année s’est réuni avec des membres en audioconférence, en visioconférence ou en présentiel. Cette configuration toujours nécessaire en cette période de COVID19 en pleine expansion est source de nombreuses difficultés :

  • perte de connexion pour ceux qui sont en audio ou en visio,
  • perte d’informations lors des échanges,
  • difficultés à entendre les intervenants en présentiel lorsque l’on siège à distance.

Ces difficultés créent des incompréhensions qui « altèrent» les échanges entre le président, la parité syndicale, et les représentants de l’administration.

Lors de ce CHS-CT, Solidaires Finances Publiques est revenu dans ses propos liminaires sur la gestion de la crise sanitaire par le gouvernement, notre ministère et la DGFIP.

Nous avons dénoncé un ordre du jour démesuré de plus de 12 points à traiter seulement en 5 heures de réunion. Nous avons demandé l’ajout à cet ordre du jour d’un sujet sur les conditions de travail dégradées des CID et SIL et leurs effectifs insuffisants, et réclamé un état des lieux des services SARI33 et CQEIF86. Concernant les cas de COVID, nous avons revendiqué que les agents et les OS soient informés par les RESI des cas dans leur ESI, et pour les CID excentrées par les DDFIP et DRFIP dans lesquelles ils interviennent, et où leurs locaux sont « hébergés ».

Nous avons dénoncé la baisse de budget du CHS-CT de 6,65% pour 2021.

Ordre du jour

  1. Validation du PV du CHSCT Spécial du 09/12/2020
  2. Présentation du calendrier de la campagne DUERP 2019/2021
  3. Examen des registres sécurité et santé au travail – RSS
  4. Conditions de travail des services CID et SIL de la DISI-SO
  5. Accident de service – maladie professionnelle
  6. Refus d’aménagement de poste
  7. Point de situation du Télétravail à la DISI Sud-Ouest
  8. Présentation de l’avancée des travaux sur le site éditique de Poitiers et questions diverses sur l’organisation du travail (pour info)
  9. Présentation par l’ISST, de la note d’orientation SSCT 2021 et du guide de traçabilité individuelle à certaines expositions
  10. Présentation du Plan de formation CHSCT de la DISI Sud-ouest (dont habilitations électriques) 
  11. Budget du CHSCT 2021 – Vote 
  12. Questions diverses

Vous retrouverez ci-dessous à télécharger :

Le compte-rendu (contenant des liens hypertextes) : 

pdfCR-DISI_SO-CHS-CT-AUDIOVISIO-20210318.pdf

Notre déclaration liminaire :

pdfSFPD33-Liminaire-CHS-CT-20210318.pdf

Solidaires est notre nom, mais aussi notre façon d’être.
Ne restez pas seul.e avec vos inquiétudes, vos interrogations, contactez-nous.

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CR du CHS-CT spécial- 9 décembre 2020

Ce 9 décembre 2020, le 5ème CHS-CT de l’année s’est réuni avec des membres en audioconférence, en visioconférence ou en présentiel. Quelques petits problèmes techniques sans importance dus à l’appropriation d’un nouvel outil et au manque d’anticipation Déroulement de la réunion. Ce CHS-CT exceptionnel concernant la crise sanitaire, le télétravail et l’Assistance de Proximité (AT, CID et SIL) a été demandé par 3 syndicats. Solidaires Finances Publiques ne s’est pas associé à cette demande pour 3 raisons :

- la période choisie pour cette réunion ne nous semblait pas judicieuse,
- la préparation de notre congrès qui aura lieu la semaine du 14 décembre 2020 ne nous permettant pas de préparer sérieusement cette réunion,
- l’existence de réunions informelles depuis septembre dernier.

Bien sûre, ces réunions ne font pas l’objet d’un PV de la part de l’administration, PV qui ne peut pas être publié sur Ulysse et envoyé à chaque agent de la DISI. C’est pour cela que notre Organisation syndicale vous a fait un retour de toutes les réunions très rapidement. Dans ces comptes rendus, nous relatons le plus fidèlement possible la teneur des débats. Afin de continuer d’être informé.e dans les meilleurs délais, vous pouvez nous communiquer votre adresse mail personnelle à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Ordre du jour

  1. Validation du PV du CHSCT du 15/10/2020

  2. Point sur la situation sanitaire avec un rappel des options prises

  3. Point sur le télétravail à la DISI Sud-Ouest

    Matériels mis à disposition
    Organisation du télétravail à la DISI Sud-Ouest + FAQ Suivi des équipes travaillant à distance

  4. - Point sur les GT nationaux Assistance et Exploitation

  5. - Organisation de l'assistance de proximité et charge de travail

  6. - Questions diverses à la demande des représentants du personnel

    La mission éditique à Poitiers
    Point sur le recrutement des contractuels Retour suite aux RETEX

Vous retrouverez ci-dessous à télécharger :

Le compte-rendu (contenant des liens hypertextes) : pdfCR-DISI_SO-CHS-CT-AUDIOVISIO-20201209.pdf

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Réunion informelle de type CHS-CT DISI Sud-Ouest 18 novembre 2020

Cette réunion informelle du CHS-CT, c’est à dire sans procès verbal, ni ordre du jour, ni validation du quorum des parités administratives et syndicales, s’est déroulée en audio conférence entre l’administration et 3 représentant.e.s maximum par syndicats représentatifs de la DISI Sud-Ouest de 15h00 à 16h20.
Ces réunions sous ce format se dérouleront sauf urgence toutes les 2 semaines. 

Le Directeur de la DISI Sud-Ouest a indiqué que ces réunions ne substitueront pas aux instances officielles de type CTL ou CHS-CT.

Ces réunions permettent également d’aborder avec la direction les sujets que vous nous remontez sur la crise sanitaire, mais aussi sur votre quotidien. 

Nous vous invitons pour les sujets conditions de vie au travail, hygiènes et sécurités dont ceux liés à la crise sanitaire font partie, de continuer à alimenter en parallèle les RSST numériques (Registre Santé et Sécurité au Travail) accessibles par l’url intranet DGFIP http://10.33.246.200/RSST/ .

Ce compte-rendu reflète le plus fidèlement possible les propos tenus et les informations et consignes données par la Direction. 

Afin d’être informé.e dans les meilleurs délais, et de nous transmettre vos sujets à aborder lors des prochaines réunions, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Vous retrouverez ci-dessous à télécharger notre compte-rendu qui contient des liens hypertextes

pdfCR-DISI_SO-REUNION-INFORMATION-INFORMELLE-CHS-CT-20201118.pdf

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Réunion informelle de type CHS-CT DISI Sud-Ouest 04 novembre 2020

Cette réunion informelle du CHS-CT, c’est à dire sans procès verbal, ni ordre du jour, ni validation du quorum des parités administratives et syndicales, s’est déroulée en audio conférence entre l’administration et 3 représentant.e.s maximum par syndicats représentatifs de la DISI Sud-Ouest de 14h45 à 17h30.
Ces réunions sous ce format se dérouleront sauf urgence toutes les 2 semaines. 

Le Directeur de la DISI Sud-Ouest a indiqué que ces réunions ne substitueront pas aux instances officielles de type CTL ou CHS-CT.

Ces réunions permettent également d’aborder avec la direction les sujets que vous nous remontez sur la crise sanitaire, mais aussi sur votre quotidien. 

Nous vous invitons pour les sujets conditions de vie au travail, hygiènes et sécurités dont ceux liés à la crise sanitaire font partie, de continuer à alimenter en parallèle les RSST numériques (Registre Santé et Sécurité au Travail) accessibles par l’url intranet DGFIP http://10.33.246.200/RSST/ .

Ce compte-rendu reflète le plus fidèlement possible les propos tenus et les informations et consignes données par la Direction. 

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Vous retrouverez ci-dessous à télécharger notre compte-rendu qui contient des liens hypertextes

pdfCR-DISI_SO-REUNION-INFORMATION-INFORMELLE-CHS-CT-20201104.pdf

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