La troisième séance du CHSCT de Haute-Garonne de l'année 2021 s'est tenue le  mercredi 19 mai en visio-conférence (31 participants), compte tenu des conditions sanitaires.

Avant l'examen de l'ordre du jour, les élus de Solidaires Finances ont donné lecture de la déclaration limininaire suivante : pdfdéclaration_liminaire_Solidaires_Finances_séance_19.05.2021.pdf

L'ordre du jour était le suivant :

  • point sur la situation sanitaire des directions
  • DRDDI - présentation des résultats des analyses du radon dans 5 services : Albi, Rodez, Gaud, Millau, Foix
  • DRFiP- étude sur la structure de l'immeuble de Colomiers
  • DRFiP- présentation TOIP et l'application BALIGENESYS
  • DRFiP- jauges des accueils
  • DRFiP- droit d'alerte du SIP BALMA, plan d'action
  • DNSCE- campagne amiante 2020/2021
  • budget et examen des demandes de financement
  • questions diverses

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Au niveau du budget disponible avant la séance (207 828 €), les dépenses suivantes proposées par les directions ont reçues un vote favorable de l'ensemble des représentants du Personnel, trois directions n'ayant pas fait de demandes (DRFiP 31, DIRCOFI et INSEE) :

  • DNSCE : 1 paire de chaussures de sécurité (95 €)
  • DRDDI : 4 lampadaires basse luminescence (2 284 €); table et chaises d'extérieur pour faciliter le respect des gestes barrières et de la distanciation lors du repas (306€) ; accord de principe de financement de 7 gilets pour les motards de Frouzins (1 030€)
  • ENFiP : luminaires intérieurs (1 980 € et 1 584 €); store extérieur restaurant administratif (6 130 €)

Des demandes de la  DNSCE (garde-corps et 10 lampadaires) non acceptées, doivent faire l'objet de nouveaux devis pour réexamen en séance.

Compte tenu des délais administratifs liés aux procédures comptables, les directions ont été invitées par les élus de Solidaires à présenter de nouvelles propositions dès la prochaine séance du 6 juillet, afin d'être sûr de pouvoir utiliser en totalité le budget 2021.