CTL - Métiers et organisation de la direction

Le CTL était convoqué ce jeudi 6 octobre jour pour examiner les points suivants:

  • PV de la séance du 20/05/2022 (pour approbation)
  • La mise en place d'un réseau de référents fraudes au sein des brigades (pour information);
  • Observatoire interne 2021 et Tableau de bord des conditions de vie au travail 2021 (pour information);
  • Tableau de veille sociale 2021 (pour information);
  • Bilan sur le télétravail 2021 (pour information);
  • DUERP et Plan annuel de prévention 2021 (pour information);
  • Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu, bonne lecture!

pdf20221006_ctl_liminaire.pdf

pdf20221006_ctl_cr.pdf

Les élus du Personnel SOLIDAIRES et CGT au Comité technique local de notre DIRCOFI, après s'être concertés, ont décidé de boycotter la séance convoquée ce mardi 18 janvier à 9h00 en visio conférence.

Pour expliquer cette décision, ils ont adressé la motion commune suivante à son Président:

pdfmotion_intersyndicale.pdf

La "dernière séance" pour ce CTL convoqué à 9 heures rue des Lois, en urgence par son Président à la demande de la Centrale, pour émettre un avis sur la mise en place d'un Service de Contentieux d'Appel déconcentré à la DIRCOFI Sud Pyrénées, suite à la création de la CAA de Toulouse début 2022.

Autres points à l'ordre du jour : l'organisation des travaux des contrôleurs de brigades de Toulouse et les "ponts naturels" 2022, plus des questions diverses.

Les élus de Solidaires Finances Publiques ont donné lecture de la déclaration liminaire suivante, avant l'examen de l'ordre du jour :  pdfdéclaration_liminaire_Solidaires_FiP_CTL_17.12.2021.pdf

Le compte-rendu dans la Lettre du vendredi n°38 du 31.12.2021, ICI :  pdfLa_lettre_du_vendredi_n38_du_31.12.2021.pdf

Un Comité technique local (CTL) a été convoqué par son Président (notre directeur) le 12 octobre à 9h30.

Compte tenu du respect de la jauge sanitaire, il s'est tenu dans les locaux de la DRFiP 31, rue des Lois (salle des Capitouls).

L'ordre du jour était le suivant :

  • observatoire interne 2020 et tableau de bord des conditions de vie  au travail (TBCVT) 2020
  • tableau de bord de la veille sociale (TBVS) 2020
  • retour d'expérience (RETEX) sur le télétravail 2020
  • document unique d'évaluation des risques professionnels et plan annuel de prévention (PAP) 2020
  • questions diverses

Les élus de Solidaires Finances Publiques ont lu la déclaration limininaire suivante,  prélablement à l'examen de l'ordre du jour : pdfdécla_liminaire_Solidaires_CTL_12.10.2021.pdf

Le compte rendu de la séance est ici  : pdfLa_lettre_du_vendredi_Flash_du_22.10.2021.pdf