CTL - Métiers et organisation de la direction

Un Comité technique local (CTL) a été convoqué par son Président (notre directeur) le 12 octobre à 9h30.

Compte tenu du respect de la jauge sanitaire, il s'est tenu dans les locaux de la DRFiP 31, rue des Lois (salle des Capitouls).

L'ordre du jour était le suivant :

  • observatoire interne 2020 et tableau de bord des conditions de vie  au travail (TBCVT) 2020
  • tableau de bord de la veille sociale (TBVS) 2020
  • retour d'expérience (RETEX) sur le télétravail 2020
  • document unique d'évaluation des risques professionnels et plan annuel de prévention (PAP) 2020
  • questions diverses

Les élus de Solidaires Finances Publiques ont lu la déclaration limininaire suivante,  prélablement à l'examen de l'ordre du jour : pdfdécla_liminaire_Solidaires_CTL_12.10.2021.pdf

Le compte rendu de la séance est ici  : pdfLa_lettre_du_vendredi_Flash_du_22.10.2021.pdf

Ce Comité technique local a été convoqué par son Président (notre Directeur), suite au vote défavorable unanime lors de la séance du 31.05.2021, sur le nouveau protocole de télétravail applicable à la DGFiP.

L'ordre du jour est donc :

  • présentation de la mise en oeuvre du nouveau protocole de télétravail applicable à la DGFiP
  • questions diverses

Les nouveaux documents présentés sont en tous points les mêmes que ceux délivrés lors de la précédente séance.

Après nouvel échange avec le Directeur,  les 4 élus SOLIDAIRES et les 2 élus CGT ont voté unaniment contre le nouveau protocole de télétravail, en expliquant les raisons de cette décision.

Prélablement à l'examen de l'ordre du jour, les élus de Solidaires avaient donné lecture de la déclaration liminaire suivante : pdfdécla_liminaire_Solidaires_CTL_15.06.2021.pdf

Cette séance s'est tenue le 31.05.2021 à 14 heures.

Compte tenu du contexte sanitaire, elle a lieu entièrement par visio-conférence.

L'ordre du jour était le suivant :

  • rapport d'activité 2020 : complément apporté à la page 14 (pour information)
  • présentation de la mise en oeuvre du nouveau protocole de télétravail applicable à la DGFiP (pour approbation)
  • déménagement des brigades de Montpellier -site Chaptal - pour information)
  • questions diverses

Les 4 élu.es. de Solidaires et les 2 de la CGT ayant voté contre le point relatif au nouveau protocole de télétravail applicable à la DGFiP (pour ce qui nous concerne : tant que les traitements de la DGFiP en matière d'accidents du travail à domicile dans ce cadre ne seront pas gérés plus favorablement et d'autre part que le matériel indispensable ne sera pas mis à disposition des télétravailleurs en même temps qu'une indemnisation des frais induits par le télétravail  -cf notre déclaration liminaire-), le CTL doit être revonvoqué pour un nouvel examen de ce point et un nouveau vote. Une première dans notre Direction! La date retenue pour cette nouvelle séance est celle du 15 juin 2021.

Avant l'examen de l'ordre du jour, les élus de Solidaires Finances Publiques ont donné lecture de la déclaration liminaire suivante et ont présenté le courrier qui suit , portant notamment sur une demande de diffusion de listes de classement des agents par poste sollicité, avant la diffusion des mouvements locaux  :

pdfdécla_liminaire_Solidaires_CTL_31.05.2021.pdf

pdfcourrier_Solidaires_FiP_au_Directeur_mouvements_locaux_2021.pdf

Une convocation nous a été adressée en date du 19.03.2021  par notre Directeur en qualité de président de cette instance, en vue de la tenue d'une séance le 15.04.2021 à 9h30.

Compte tenu du contexte sanitaire, celle-ci a lieu entièrement par visio-conférence.

La déclaration liminaire lue par les élus de Solidaires Finances Publiques ici : pdfdécla_liminaire_Solidaires_CTL_15.04.2021.pdf

L'ordre du jour est  le suivant :

  • examen de conformité fiscale (pour information)
  • groupe de travail national sur le contrôle fiscal du 5.02.2021 (pour information)
  • rapport d'activité 2020 (pour information)
  • budget : exécution 2020 et prévisions 2021 (pour information)
  • bilan de la campagne 2020 des entretiens professionnels (pour information)
  • questions diverses

Le compte rendu de la séance ici : pdfLa_lettre_du_vendredi_Flash_special_du_21.04.2021.pdf