Compte rendu FS du 20 Mars 2024

 

Pas de déclaration liminaire pour les Organisations Syndicales représentatives (FO, UNSA et SOLIDAIRES)

 

1 - PV du 29 Novembre 2023 voté à l’unanimité.

 

2 - Note d’orientations ministérielles : Santé, Sécurité et conditions de travail.

 

6 Orientations à retenir :

  • Assurer la sécurité des agents et les accompagner lors d’événements graves

  • Renforcer l’efficacité des campagnes de recueil des risques professionnels et d’élaboration du PAP avec le déploiement du nouvel outil Prév’action et la mise en place d’un nouvel outil : prév’action = DUERP -PAP

  • Améliorer les conditions de travail et agir sur l’organisation du travail pour prévenir les risques professionnels et donner du sens au travail.

  • Prévenir les risques de désinsertion professionnelle des agents et accompagner les agents en fin de carrière

  • Poursuivre le développement de la culture de prévention des risques professionnels par une politique de formation et d’information.

  • Maîtriser le risque amiante

 

3 - Bilan 2023

 

Bilan de gestion de la politique ministérielle de prévention 2023 plutôt satisfaisant

 

4 - Points d’étape pour information

 

1 saisine dans le registre santé et sécurité au travail

1 fiche de signalement au SGC de Troyes

4 accidents de service signalés

Rapport de la formation manipulation extincteur : Besoin de participants

Suivi de gestion de la politique ministérielle. Changement des DAE. Pastille d’iode à Romilly et Nogent à renouveller en 2025.

Projet : Mise aux normes des BAES

 

5 - Budget 2024

 

Vote budget Formation 2024 à l’unanimité pour 10 254 € pour la formation

Vote Budget Local 2024 à l’unanimité pour 20 348 € d’actions pour le budget général

 

6 - Wifi

 

La Wifi doit être installée dans les salles de réunion, les salles de formation et les salles de travail partagées.

Projet 2024 : 1 dans la salle de la réunion de la Direction, 1 dans la salle de formation de Brossolette, 1 dans la salle de formation au 2ème étage au RAM et 1 dans la salle de réunion au 1er étage du RAM (salle 115)

Vote à l’unanimité

 

7 - Visite de Site :

 

RAM = Inspecteur du travail (condition de vie au travail)

Brossolette et Gambetta = Organisations Syndicales (Condition de vie au travail)

L’ISST effectuera la visite de site du RAM au deuxième semestre

Vote à l’unanimité

 

8 - Bilan de la Campagne

 

Actions menées : 20 dont 10 résolues

Dépenses effectuées : La majorité sur le budget directionnel

 

9 - Questions diverses et observations diverses

 

Respect du travail des agents techniques

Vendredi 22 Mars 2024. Autorisation pour les agents de partir sur les plages fixes, appréciation laissée aux chefs de services du RAM

Remerciement à la Direction et aux agents techniques pour le fleurissement à l’intérieur et à l’extérieur du bâtiment du RAM.

 

 

Une minute de silence a été observée en hommage des 3 collègues récemment décédés.

 Reprise de l’ordre du jour :

 - Arbre de Noël

Le mercredi 6 décembre au Bowling des 3 seines avec possibilité de partie de bouwling, laser game ou jeux d’arcade

Un buffet goûter sera proposé ainsi que la distribution de friandises

L’idée d’une collecte de jouets au profit du Père Noël vert est relancé : une information sera diffusée sur Ulysse10 et une collecte de jouets (d’occasion en bon état ou neufs) devrait être organisée sur les différents postes.

Compte rendu CSA du 22/06/2023

Déclaration liminaire :

2 points :

  • Pouvoir d’achat : 1ère annonce : Augmentation du point d’indice de 1,5 %, juillet coup de pouce sur les bas salaire avec une prime de 300 à 800 euros (nous n’avons pas encore les modalités d’attribution) et 5 point supplémentaire à tous les agents au 1er Janvier 2024.
  • GMBI : Situation insatisfaisante, situation compliquée au SIP et SDIF. Sur le plan local, auxiliaire pour soulager l’accueil.

Groupe de travail nationaux sécurité des agents ; 2 séries d’actions :

  • matériel : besoins de véhicule, gilet par balle et téléphone
  • Procèdure : Possibilité de faire vérifier le bureau en cas de risque

ORDRE DU JOUR

Suspension de séance pour le vote du conseil médical.

Liste votée à l’unanimité par les OS

1 – CROUZET Laurent
2 – KHAIATI Sami
3 – VILLARD Christian
4 – LIVIN Laetitia
5 – ROBERT Isabelle
6 – DRZEWIECKI Richard
7 – HOUEL Christiane
8 – DENIS Marie Pierre
9 – MEROT Nathalie
10 – KERDILES Valérie
11 – COURTILLIER Paola
12 – NUFFER Fabienne
13 – GOVERNO Coralie
14 – SOCARD Catherine
15 – RENAULD Patricia

Pas de formation prévue pour le conseil médical

PV du 11/04/2023 : Vote « POUR » à l’unanimité.

• TBVS 2022

BILAN

Suite au dégât des eaux le télétravail a augmenté et fiches de signalement en diminution.
Les congés maladies de – de 5 jours ont augmenté.
Les jours d’ARTT ou de Congé Annuel mis sur le compte épargne temps restent stable.
Le nombre des écrêtements des horaires variables diminue.
Le volume horaire écrêté diminue.
Le taux de rotation des agents augmente : le service le plus touché est le SPFE avec le SAPF
Le nombre de jours d’arrêt pour le COM , CLM et CLD augmente.
Le nombre de demandes de mutation non satisfaites hors promotion diminue.

LES SUJETS D’AMELIORATION

Encouragement de la Direction à faire des fiches de signalement.
Une demande d’un vigile a été mentionné afin d’apaiser les tensions à l’accueil.
Les panneaux d’affichage des rdv et téléphones du RAM vont être modifiés.
Le SIP est en grande difficulté.
À compter de Septembre 2023, encadrant à l’antenne du SIP de Bar Sur Aube.
Pour les SPFE, entraide au niveau national. Nous ne sommes pas concernés car le SPFE de l’aube compte un retard de 132 jours (amélioration en 1 mois 149 à 132). Gain de temps pour les agents suite à la mise en place du logiciel pour les notaires.

LE BUDGET

BILAN 2022

• Diminution des dépenses métiers : - 9,21 %
Cette diminution s’explique notamment par la dématérialisation des factures du SDDEA.
• Diminution des dépenses informatiques : - 5,33 %
Les dépenses de matériel et de consommables sont en hausse suite au dégât des eaux, en contrepartie il y a une diminution des frais de télécommunications suite à la mise en place de la TOIP et la fermeture de plusieurs sites dans le cadre du NRP .
• Augmentation des dépenses de fonctionnement courant : + 82,25 %
Location et entretien du matériel, location du site de Copainville ainsi que les frais d’installation des agents. De plus, le poste formation a beaucoup augmenté en 2022 en raison de la reprise des formations en présentiel.

BUDGET PREVISIONNEL 2023

Axes de diminution de dépenses :

• L’affranchissement
• Les frais de déplacement (carte Fluo, covoiturage)
• Economies d’eau et d’énergie (installation de détecteur de présence, abaissement de la température des chaudières, installation des disjoncteurs d’eau et à recherche de fuite)

Projets Complémentaires :

• Budget participatif : enveloppe de 25000 euros
• Site de Romilly : Création d’une porte de secours
• Changement de la camionnette des agents techniques
• Plusieurs améliorations immobilières : Romilly changement des ouvrants, changement de porte à Brienne, Réfection de la cage d’escalier au 22 bd Gambetta, installation d’électrovannes sur les sites principaux, remplacement du SSI et des portes coupe-feu au RAM, mise en place de la TOIP Brossolette Nogent et au RAM, actualisation électronique des ascenseurs du RAM

Questions Diverses :

  1. Entretien de la Clim au 24 bd Gambetta
  2. Remerciement de M CAUTERAU aux Services RH
  3. ATSCAF : Pourrait-il y avoir des autorisations d’absences pour le président de l’Atscaf ? L’ATSCAF peut-elle avoir une place dans la salle syndicale pour y stocker des affaires ? En cours de réflexion par la Direction.
  4. Une demande d’armoire et les clés pour la salle syndicale
  5. Un micro avec amplificateur a été demandé par les CDL pour leurs interventions auprès des mairies dans les salles des fêtes.
  6. Recrutements CDD


3B au SIP
1B au SGC Bar Sur Aube
1B au SGC de Romilly
1B au SDIF
1B au SPFE
1B au SIP Bar Sur Aube

Recrutements Apprentis :
1 affaires juridiques
1 Domaine
1 PRS
1 SGC Romilly
1 SGC Troyes
1 SPFE

 7.Sécurité au RAM

Problèmes et difficultés rencontrés : lumières allumées le soir et les week-end, Robinet ouvert, Fenêtres et volets ouverts.