Le Comité Hygiène et Sécurité - Conditions de Travail (C.H.S.-C.T.) se réunit aujourd'hui. En attendant son compte-rendu, vous trouverez ci-dessous la liminaire rédigée et lue en introduction de cette séance par vos représentants Solidaires Finances.
L'ordre du jour de ce C.H.S.-C.T., outre les points concernant les Douanes et l'I.N.S.E.E. est le suivant :
1 - Validation du procès-verbal de la séance des 26, 28 juin et 23 juillet 2019
7 - Présentation du D.U.E.R.P. - P.A.P. (Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels / Plan Annuel de Prévention) 2018/2019 de la Direction Nationale des Interventions Domaniales (D.N.I.D.) et du Commissariat aux ventes (C.A.V.) de Marseille ;
8 - Présentation du D.U.E.R.P. - P.A.P. (Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels / Plan Annuel de Prévention) 2018/2019 de la Direction des vérifications nationales et internationales (D.V.N.I.) et de la Brigade de Vérification des Comptabilités Informatisées (B.V.C.I.) de Marseille ;
9 - Point d'information travaux immobiliers de la DRFiP 13 (Paierie régionale, R+2 du 16 Borde, Aix La Cible, Sadi-Carnot, Arles Alyscamps)
Questions diverses (en italique celles évoquées à la demande de Solidaires) :
- Point sur état de la climatisation et chauffage sur l'ensemble des sites de la DRFiP ;
- Point sur le problème d'eau sur site Sainte-Anne et restaurant administratif P.B.L. (légionelle) ;
- Compte-rendu du G.T. Trésorerie Marseille Amendes du 10/09/2019 ;
- Point sur la fusion du secteur foncier (S.P.F. Marseille, Tarascon / Aix, C.D.I.F. Marseille et Tarascon / Aix)
- Point d'information sur le rapport Gardette avec conséquences pour les agents de la DGFiP et de la DGDDI.