Comité Social d'Administration Local en Formation Spécialisée du jeudi 12 novembre  

ORDRE DU JOUR

1) Appprobation du PV du CSAL FS du 7 mai 2026 ( pour AVIS )

2) Appprobation du PV du CSAL FS du 28 mai 2026 ( pour AVIS )

3) Appprobation du PV du CSAL FS du 7 juillet 2026 ( pour AVIS )

4) Transfert de la mission de recouvrement des créances SIE vers le PRS ( pour AVIS )

5) Point budget CSAL FS ( pour AVIS )

6) Actualisation des fiches de siganlement et des accidents de travail ( pour INFORMATION )

7) Point RSST ( pour INFORMATION )

8) Questions diverses

DECLARATION_LIMINAIRE_CSAL_FS_12_nov_2026.pdf