CSAL ASSEMBLEE PLENIERE

EMPLOIS

18 janvier 2024

 

2 eme convocation

 

Suite au boycott de la première instance par tous les représentants des organisations représentatives, une deuxième convocation a eu lieupdfTAGERFIP_2024_impression.pdf

 

L' Ordre du jour  de la première convocation a été reconduit : 

 

1 Approbation des PV des précédents CSAL AP (pour avis)

2 Emplois PLF 2024 (pour avis)

3 Présentation du calendrier semestriel des séances du CSAL AP (pour information)

4 Questions diverses

 

Une déclaration liminaire SOLIDAIRES a été lue en début de séance.

Il est abordé :

  • le dialogue social à la DDFIP 30
  • les emplois dont les suppressions d'emploi IP et Géomètre non fléchées avant la séance
  • Les conditions de travail dont l'ambiance thermique dans les services
  • le pouvoir d'achat dans la Fonction Publique et à la DGFIP
  • Le départ de DG et l'affaire PSG NEYMAR
  • L'annonce de MACRON sur la prime au mérite

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1 Approbation des PV des précédents CSAL AP (pour avis)

Unanimité pour, la direction s'est engagée à rendre les PV rapidement. Une amélioration certaine sur ce point est à souligner.

 

2 Emplois PLF 2024 (pour avis)

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Dans les articles précédents nous vous avions déclinés les suppressions d'emplois proposées par la direction  ainsi que le tableau de chasse des suppressions d'emplois dans la région OCCITANIE :

 

 

Sans surprise, en deuxième instance malgré le vote contre  unanime des organisations syndicales les suppressions d'emplois ont été entérinées ainsi que le fléchage proposé par la direction.

Nouveauté cette année, des créations d'emplois dûes aux transferts des taxes d'urbanisme et recouvrement des contributions indirectes -DGDDI

 

Après interpellation de SOLIDAIRES dans la déclaration liminaire une interruption de séance a eu lieu afin de déterminer sur quel site avait lieu la suppression du Géomètre.

Le poste d'IP supprimé a été fléché en direction, 3 lignes dans le TAGERFIP étaient possibles : Direction, Audit, Conseillers aux décideurs locaux.

Tous les postes supprimés dans le tableau des emplois n'obligeront pas des agents à faire une demande de mutation :

  • soit le poste était déjà vacant
  • soit le poste voit un départ à la retraite dans l'année

 

Nouveauté cette année SOLIDAIRES vous propose le TAGERFIP avec les postes implantés.

A ne pas confondre poste implanté et effectif réel dans les services.

 

Le TAbleau de Gestion des Emplois de Référence des FInances Publiques (TAGERFiP) 2024 :

pdfTAGERFIP_2024_impression.pdf

 

 

Dans le débat, le directeur a reconnu que "parfois" les années précédentes il y avait eu des suppressions d'emplois alors que l'efficience n'était pas encore pleinement aboutie.

Pour lui cette année est un changement notable, il sera, d'après lui, difficile de revenir aux pratiques antérieures.

Pour Solidaires même si les suppressions  sont limitées cette annee, nous craignons bien que les  prochaines annees verront de nouvelles suppressions.

Quand on voit le fiasco de GMBI et l'impact négatif pour plusieurs services SDIF, SIP pour plusieurs années encore, il est clair que l'on est loin de l'efficience.

Quand on voit les missions abandonnées par manque de personnel et la souffrance au travail que cela engendre, on peut effectiviement regretter ces suppressions d'emplois.

Un petit effort monsieur le directeur et disons qu'il nous faut des emplois.

 

Le directeur a indiqué de ne pas avoir supprimé d'emplois cette année dans les services ayant subis des réorganisations de services suite à la mise en place du NRP.

Il dit assumer avoir  preferé supprimer sur la direction et EDR (pour fixer les personnes dans les services).

Nous avons déclaré que les services en question en grande souffrance n'auront de moins en mois d'équipiers pour les soutenir.

Quant au recrutement des géomètres, la direction s'est dit confiante que le prochain mouvement des géomètres vera l'arrivée des cadres B GEOMETRES dans le département. Il serait temps, des communes  ne sont plus couvertes dans le Gard du fait des postes vacants de géomètres.La suppression d'un géomètre dans le département cette année ne va pas aider non plus. La mission cadastale est en souffrance et le vieux serpent de mer du transfert de la mission des géomètres au privé (IGN) refait surface de plus en plus.

 

 

3 Présentation du calendrier semestriel des séances du CSAL AP (pour information)

 

dialogue social

 

Le document de la direction sur ce point : pdfThème_n3_Calendrier_semestriel_CSAL_AP

 

 

 Sur ce sujet SOLIDAIRES a fait des propositions dans sa déclaration liminaire :

 

  • Nous vous proposons que pour chaque instance il soit précisé la date de deuxième convocation en cas de vote à l’ordre du jour rejeté nécessitant une deuxième séance.

    Réponse du directeur : "Ce n'est pas prévu dans le règlement mais cela sera précisé de façon informelle lors de l'envoi de la 1er convocation "
    Notre commentaire : Dont acte, nous verrons à l'usage

  • Nous vous proposons la tenue d’un CSAL AP à l’issue des mouvements locaux afin d’échanger sur la situation emplois à l’issue du mouvement. Cela implique des mouvements locaux publiés au plus tard 3 ème semaine de juin et une tenue d’un CSAL la dernière semaine de Juin voire la première semaine de juillet.

    Réponse du directeur : " Réponse non définitive à ce stade mais proposition d'une réunion informelle avec les représentants du personnel "
    Notre commentaire : Nous sommes dans l'attente d'une réponse définitive et nous nous rapprochons de nos représentants nationaux afin de savoir s'il n'y a pas obligation de tenir ce type de CSAL

  • Nous vous proposons qu’un point sur l’immobilier soit effectué à chaque instance.

    Réponse du directeur
    : "accordé , pour ce présent CSAL la situation immobilière sera évoquée en questions diverses"
    Notre commentaire : Dont acte, la suite dans  les questions diverses de cet article


  • Nous vous proposons également qu’au mois de mai soit intégrée une journée d'accueil des stagiaires B et A ainsi que des contractuels arrivés. Nous précisions ici que d’autres directions comme celle du Haut Rhin ont proposé cette journée.

    Réponse du directeur
    : "accordé"
    Notre commentaire : Dont acte, nous verrons si la promesse est tenue


  • A ce titre nous souhaiterions avoir communication des entrées et sorties des contractuels et connaître la durée de leur contrat pour information. Comment raisonnablement cette instance peut délibérer sur l’organisation du travail sans avoir tous les éléments ?

    Réponse du directeur
    : "accordé"
    Notre commentaire : Dont acte, nous verrons si la promesse est tenue

 

 

 4 Questions diverses

 
a /   Ambiance thermique sur les sites  :

 

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Dans notre déclaration liminaire, nous avons encore déploré les ambiances thermiques dans plusieurs bâtiments en particulier sur le site de Salomon Reinach et un bureau du SGC de Bagnols constaté suite à la visite de poste de SOLIDAIRES sur ce site.

Pour le site de Salomon Reinach, suite à l'interpellation de SOLIDAIRES le prestataire est venu dans les 24 h.
Des préconisations d'utilisation du système de chauffage  ont été transmises aux agents (ne pas couper leur radiateur) afin de déterminer pourquoi le système ne redémarre pas.


A savoir que le système était réglé en mode ETE (sic...)


b / Point Immobilier :



  • Saint Privat des vieux, immeuble en location, soucis d'isolation de certaines fenêtres : pas de réponse

  • Nîmes Saintenac : soucis d'isolation de certaines fenêtres.
    réponse du  directeur : "une demande de financement a été déposée pour le remplacement de toutes les fenêtres du bâtiment principal,  pose de panneaux photovoltaïque pour de l'autoconsommation et amélioration après diagnostic du système de chauffage"

  • Bagnols sur Cèze : demande de remplacement de la chaudiere, de certaines  fenetres, refection du toit  avec pose de panneaux photovoltaïque pour de l'autoconsommation  (soumis comme le site de Saintenac à arbitrage de la DG)



    Le résultat des projets immobilier  pour Nîmes Saintenac et Bagnols sur Cèze devrait être connue début mars 2024.



  • Avenir du site de Salomon Reinach et de Carnot :
    réponse du  directeur : " le dossier avance, la responsable de la Direction Immobilière de l'Etat (DIE ) a confirmé que le site de Reinach ne permettait pas de densifier les espaces de travail et le montant des travaux de l'ordre d'un peu moins de 10 millions d'euros ne permettait d'envisager une mise aux normes environementales actuelles. Un autre point sera fait au CSAL d'avril. Des propositions de site seraient communiquées à la fin du premier semestre. Un ou deux sites, dans les deux cas la direction sera bien regroupée dans un seul lieu. Objectif ultime"

    Notre commentaire : Le déménagement  n'est pas pour cette année. Si le site est à construire, 2025 ne sera sûrement pas l'année du départ de Reinach non plus.

 

 

 

 

 

 

EMPLOIS 2024 

La déclinaison par services
DDFIP 30

 

Depuis la création de la DGFiP en 2008 ce sont près de 36.000 emplois qui ont été supprimés . Nous sommes passés de 130 000 agentes et agents en 2008 à 94 000 en 2023.
Et la Direction générale voudrait qu’on se satisfasse de n’avoir en 2024 que 200 nouvelles suppressions et surtout qu’on mette en avant le solde positif de 148 ETP. Rappelons que ce solde positif est le résultat des transferts d’emplois (+348) liés aux transferts de missions notamment des Douanes et des taxes d’urbanisme.

Une fois de plus les suppressions d’emplois à la DGFiP sont inacceptables, il est vital d’y mettre terme définitivement.


POUR SOLIDAIRES FINANCES PUBLIQUES,
LA DGFIP DOIT ÊTRE RENFORCÉE AVEC DES CRÉATIONS
D’EMPLOIS À LA HAUTEUR DES BESOINS !

 

Dans un précédent article vous aviez pu avoir la vision régionale du  Projet de Loi de Finances Emplois  (PLF) 2024 : Article sur les Emplois Occitanie 2024

 

La direction vient de nous communiquer son arbitrage par services qui sera débattu au prochain CSAL du 09 janvier 2024.

 

 Ci-dessous le Tableau et les motifs des créations ou suppressions :

 

 

Grades A+ A B B GEO C Total
1 suppressions PLF 2024
DIRECTION -1 -2 -1 -4
Motifs Dans le cadre du cycle de GPEEC des A+2020-2024   Contribution Proportionnelle
EDR   -2 -1 -3
Motifs   Contribution Proportionnelle   Contribution Proportionnelle
Service Technique : service commun Nîmes Saintenac   -1 -1
Motifs   Contribution Proportionnelle
SDIF   -1 -1
Motifs   GPEEC Géomètres
Sous Total suppressions PLF 2023 -1 0 -4 -1 -3 -9
2 Créations PLF 2024
DIRECTION 1 1
Motifs Renfort Fiscalité Directe Locale –SPL
SDIF 3 1 4
Motifs Transfert entrant-MTE Taxes urbanisme Transfert entrant-MTE Taxes urbanisme
SIE NIMES 1 1
Motifs Transfert entrant-recouvrement des contributions indirectes-DGDDI
Sous total créations PLF 2023 0 1 4 0 1 6
Total Evolution des Emplois PLF 2023 -1 1 0 -1 -2 -3

 

 

La contribution proportionnelle, KESAKO ?

Dans la NOVLANGUE DGFIP :

La contribution proportionnelle conduit à répartir entre les directions territoriales le solde des suppressions du réseau, net des reprises d’emplois fléchées en amont et des créations d’emplois correspondant aux renforts.

La contribution s’applique aux emplois implantés de chaque direction, hors les services supra-départementaux nouvellement créés.

Par ailleurs,en2024,seul l’abattement au titre des primo-affectés de catégorie C est appliqué,afin de tenir compte de la charge de formation qu'ils représentent pour les départements d'accueil.

 

TRADUCTION

Quand on a pas de motif c'est là qu'on sort ce "machin" comme raison de la suppression d'emplois du service.

 

 

GPEEC : Gestion Prévisionnelle des Emplois, des Effectifs et des Compétences

 

 logoSFP occitanie Gd

 

Solidaires Finances Publiques Sections d’Occitanie

les emplois de la DGFiP en Occitanie en 2024…

Un solde en trompe-l’œil, mais 2 185 suppressions d’emplois depuis 2009 !!!

 

 

Le tableau ci-dessous récapitule les 2 185 suppressions d’emplois subies par les Finances Publiques en Occitanie depuis 2009, 1ère année de plein exercice de la DGFiP. Il faudrait y ajouter les centaines de postes « non pourvus », inscrits au budget des directions, mais pas offerts aux concours et mutations.

La DGFiP est « traditionnellement » la principale pourvoyeuse des suppressions d’emplois de la fonction publique d’État avec une exception en 2024 traduite par la création nette de 148 postes principalement dédiés à la lutte contre la fraude.

Pour autant, la DGFiP poursuit la destruction de son réseau (suppression de toutes les trésoreries, concentration des services et industrialisation ou privatisation des missions). En Occitanie, mis à part la création d’un gros centre dans les Pyrénées-Orientales et un léger renforcement de deux centres de même nature, la destruction des emplois se poursuit et reprend dans des petites directions plus ou moins épargnées ces dernières années.


Dans le Gard :

 

-1 IP

+1 A

-1 B dont -1 Géomètre 

-2 C

Transfert d'emplois suite à transfert taxe urbanisme venant du ministère de la transition écologique et de la cohésion du territoire.

+3 B et + 1 C  qui incluent la régularisation des agents déjà mis à disposition en 2023.

 

En net au projet de loi de finances 2024 pour le Gard  : -3 

 

La déclinaison   sur les services de la DDFIP 30 sera présentée par la direction au CSAL prévu le 9 janvier 2024

 

Départements

 

Emplois supprimés depuis la création en 2009 de la Direction Générale des Finances Publiques

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Total

Ariège

– 9

– 7

– 9

– 4

– 4

– 7

– 6

– 7

– 7

– 9

– 6

– 1

– 3

+ 1*

– 5

– 4

– 87

Aude

– 20

– 21

– 19

– 21

– 15

– 16

– 14

– 14

+ 41*

– 14

– 5

– 4

– 9

– 4

– 4

+ 2

– 137

Aveyron

– 15

– 13

– 17

– 8

– 8

– 11

– 10

– 12

– 10

– 12

– 11

– 5

– 5

+ 31*

– 9

– 5

– 120

Gard

– 13

– 23

– 22

– 26

– 26

– 14

– 16

– 17

– 14

– 22

– 19

– 9

– 18

– 12

0

– 3

– 254

Haute-Garonne

– 16

– 30

– 15

– 28

– 21

– 18

– 16

+ 4*

– 37

– 13

– 17

– 27

– 53

– 96

– 60

– 19

– 462

Gers

– 9

– 6

– 13

– 6

– 6

– 10

– 9

– 10

– 14

– 10

– 10

– 4

– 4

– 1

– 5

– 4

– 121

Hérault

– 21

– 37

– 17

– 35

– 31

– 27

– 25

– 38

– 11

+26*

– 3

– 16

– 49

– 43

– 25

– 6

– 358

Lot

– 11

– 10

– 11

– 5

– 5

– 7

– 8

– 9

– 12

– 8

– 8

– 2

– 3

+ 42*

– 3

– 3

– 63

Lozère

– 6

– 4

– 4

– 2

– 2

– 5

– 6

– 7

– 10

– 9

– 8

0

+ 15*

+ 3*

+ 7*

– 3

– 41

Hautes – Pyrénées

– 13

– 10

– 13

– 8

– 8

– 11

– 9

– 10

– 11

– 10

– 11

– 2

– 4

+ 8*

– 4

+ 4

– 112

Pyrénées – Orientales

– 16

– 20

– 30

– 16

– 11

– 15

– 14

– 18

– 11

– 16

– 15

– 16

– 8

– 6

– 11

+ 51*

– 172

Tarn

– 12

– 14

– 14

– 11

– 8

– 12

– 12

– 11

– 7

+ 1

– 13

– 12

– 12

– 6

– 10

– 5

– 158

Tarn et Garonne

– 7

– 7

– 9

– 7

– 7

– 10

– 7

– 7

– 8

– 10

– 8

– 3

– 3

+ 1

– 5

– 3

– 100

Total Occitanie

– 158

– 202

– 193

– 177

– 152

– 173

– 152

– 156

– 111

– 106

– 134

– 101

– 156

– 82

– 134

+ 2

– 2 185

 

 

* La lecture du tableau est trompeuse sur des départements où sont créés des centres de contacts ou de traitement régionaux ou nationaux. Ces structures ne résolvent pas l’éloignement des populations dont elles ne traiteront en rien les dossiers, ni l’accueil du public.

 

 

 

CSAL ASSEMBLEE PLENIERE
du 01/12/2023

 

 Une histoire de Pont !

 

 

Ordre du jour :

 

1 Adoption du réglement intérieur DGFIP (pour avis)

2 Approbation des PV des précédents CSAL (pour avis)

3 Examen des ponts naturels 2024 (pour avis)

4 Actualisation des horaires d'ouverture de l'accueil au public : modification des horaires d'ouverture du CHU à compter du 1 er janvier 2024 ( pour avis)

5 Bilan et perspectives de la formation professionnelles

6 Bilan sur le télétravail 2022

7 Calendrier prévisionnel d'organisation du CSAL AP

8 Questions diverses

 

 

Pour des raisons d'agenda, les représentants du personnel de la CGT n'ont pu être présents. Ils ont tenu à ce que SOLIDAIRES lise leur déclaration liminaire ci-dessous

 

Déclaration liminaire CGT : pdfdeclaration_liminaire_CGT

 

SOLIDAIRES a lu en séance une déclaration liminaire où a été abordé : 

  • le pont naturel du 10 mai non proposé par la direction
  • le dialogue social à la DGFIP ainsi qu'à la direction du Gard,
  • la problématique de GMBI et les problèmes que rencontrent les agents des SIP et SDIF,
  • les problèmes que rencontrent les agents de l'antenne du SIE 34 et du SIE de Nîmes.
  • l'état des négociations salariales à la DGFIP et un DG qui boude comme un enfant

 

Déclaration liminaire SOLIDAIRES : pdfDéclaration_liminaire_SOLIDAIRES_CSAL_2023_12_01