Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 juin 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des PV du 16 novembre 2021 et du 15 avril 2022
Point 2 – DDFIP : Point sur les travaux immobiliers à Montmorency (pour information)
Point 3 – Douane : Présentation du plan d’action « opposition à fonction (OAF) » (pour information)
Point 4 – Présentation de la mise en oeuvre de l’évolution du décret 82-453 en matière de suivi en santé au travail (pour information)
Point 5 – Présentation du rapport annuel de médecine de prévention (pour information)
Point 6 – DDFIP : Avis technique Dispositif Veille et Soutien (DVS) sur le CFP Apollo (pour information)
Point 7 – Douane : Présentation de la nouvelle organisation du Pôle ressources humaines de la DI d’Occitanie (pour information)
Point 8 – Douane : Bilan des PAP DR et DI 2019-2021, présentation des DUERP DR et DI 2021-2022 (pour information)
Point 9 – Douane : Présentation des PAP DR et DI 2021-2022 (pour avis)
Point 10 – DDFIP : Point sur les travaux immobiliers à Sète Lunel Le Millénaire et Pézenas
Point 11 – DDFIP : Compte-rendu des visites de la délégation du CHSCT34 dans les sites de Lunel Le Millénaire, Pézenas et Villeneuve-les-Béziers
Point 12 – DDFIP : Bilan DUERP 2020/2021
Point 13 – Douane : Présentation par Véritas de l’évaluation du risque chimique au STA de Mèze
Point 14 – Nouvelles propositions d’actions et travaux (pour avis)
Point 15 – Point sur les formations 2022
Point 16 – Registres SST - Accidents de service – Fiches de signalement
