Actualités

Ci-dessous notre déclaration Liminaire et le Compte-rendu du CSAL "suppressions d'emplois" du 11 Janvier 2024 :

 

Liminaire : pdfliminaire_CSAL_16_01_2024.pdf

Compte-rendu : pdfCR_CSAL_16012024.pdf

Ci-dessous, le compte-rendu de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT) du 5 décembre 2023 :

  • Règlement intérieur du Comité Social d'Administration Local (CSAL) et sa Formation Spécialisée (FS)

pdfCr_05_12_FS.pdf

 

Ci-dessous le compte-rendu du CDAS (Comité Départemental à l'Action Sociale) du 28 novembre 2023 :

  • Actualités du Secrétariat Général
  • Rapport d’activités 2022 du Service Social
  • Proposition d’utilisation du solde du Crédit d’Action Locale (CAL)

pdfcompte-rendu_CDAS_28112023.pdf

Ci-dessous, le compte-rendu de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT) du 9 novembre 2023 :

  • Situation budgétaire
  • Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) - Plan d'Actions de Prévention (PAP) 
  • Annotations au Registre Santé et Sécurité au Travail
  • Fiches de signalement et accidents de travail
  • Plan Vigipirate

pdfCr_09_11_FS.pdf