Actualités

Ci-dessous le Compte rendu du FS du 22 Février 2024 :

 

  • Présentation de la note d’orientations ministérielles SSCT 2024
  • Présentation du budget, et présentation et avis sur les propositions d’action
  • Nouveaux plans anti-agression /anti-intrusion
  • Examen fiches de signalements et d’accidents de travail et déploiement Signal FIP
  • Examen des annotations au registre hygiène et sécurité, SST
  • Présentation du plan de transition départemental – ECOFIP

pdfCr_22_02_FS-CSAL.pdf

Ci-dessous notre déclaration Liminaire et le Compte-rendu du CSAL "suppressions d'emplois" du 11 Janvier 2024 :

 

Liminaire : pdfliminaire_CSAL_16_01_2024.pdf

Compte-rendu : pdfCR_CSAL_16012024.pdf

Ci-dessous, le compte-rendu de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT) du 5 décembre 2023 :

  • Règlement intérieur du Comité Social d'Administration Local (CSAL) et sa Formation Spécialisée (FS)

pdfCr_05_12_FS.pdf

 

Ci-dessous le compte-rendu du CDAS (Comité Départemental à l'Action Sociale) du 28 novembre 2023 :

  • Actualités du Secrétariat Général
  • Rapport d’activités 2022 du Service Social
  • Proposition d’utilisation du solde du Crédit d’Action Locale (CAL)

pdfcompte-rendu_CDAS_28112023.pdf