La Formation Spécialisée du CSAL se réunit ce mardi 18 mars avec un ordre du jour très fourni (11 points).
Des bilans des travaux de la FS nous seront présentés et nous espérons que ceux-ci permettront d'en tirer les enseignements pour une plus grande efficacité de cette instance dédiée à la santé, la sécurité et aux conditions de travail. C'est à ça que servent les bilans.
Nous avons demandé le report des débats sur la note d'orientations ministérielles santé sécurité et conditions de travail, celle-ci nous ayant été communiquée très tardivement.
Un groupe de travail s'est réuni à deux reprises afin d'examiner les fiches de signalement, les déclarations d'accidents de service, les remarques portées sur le registre hygiène et sécurité, les bilans d'exercice incendie et les dépenses du budget de la FS. Nous reviendrons sur différents points et notamment sur les fiches de signalement.
Nous ne connaissons pas le budget alloué à la Formation Spécialisée mais débattrons des dépenses envisagées.
Solidaires Finances Publiques rappelle que toutes les dépenses d'équipement et d'outils de travail doivent être prises en charge sur la dotation de fonctionnement de la DDFiP. Le budget de la Formation Spécialisée doit être utilisé pour améliorer les conditions de travail des agent·es, prévenir les risques et difficultés liées à la santé et la sécurité, et éventuellement, impulser des dépenses permettant d'apporter une innovation sur le plan matériel dans le cadre du travail. Ce budget ne doit pas être considéré comme une extension du budget de la direction et nous le rappellerons.
L'Inspecteur Santé Sécurité au Travail présentera des rapports de visites. Certaines observations faites sur ces rapports avaient déjà été relevées lors de précédentes visites. Nous rappellerons à la Direction l'obligation qui lui incombe de prendre en considération les rappels faits par l'ISST et de faire les travaux nécessaires.
Une délégation de la FS a également visité un service et un site multi-services, la Direction répondra aux différentes remarques.
Les travaux immobiliers en cours et à venir nous seront présentés.
Ci-dessous la déclaration liminaire lue en instance.
Un compte rendu sera publié prochainement.