Ce CSAL était réuni le 21 sept 2026 pour présenter entre autres deux sujets qui ont été abordés également lors du CSAL-FS du 10 septembre 2026 : restructuration des services de contrôle et fermeture de l’antenne de Gray du SIP de Vesoul dont vous trouverez le résumé dans le compte rendu du CSAL-FS 9-2026.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation des procès-verbaux des CSAL des 17/03 et 28/04/2026 (pour avis)
- Présentation du projet de restructuration des services de contrôle (pour avis)
- Présentation du projet de fermeture de l’antenne de Gray du SIP de Vesoul (pour avis)
- Point sur l’utilisation des véhicules de service (pour information)
- Point d’information sur le déploiement de RSP PART (pour information)
- Modification de l’organisation interne du pôle gestion fiscale (pour information)
Nous avons lu la déclaration liminaire suivante :
CSAL 10-2026 Declaration liminaire
et voici notre notre compte-rendu :