Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :
- Intégration de la Trésorerie de Port-sur-Saône au Service de Gestion Comptable de Gray au 01/01/2023 (pour avis)
- Conditions de réinstallation des Agents du Pôle d’Évaluation des Locaux Professionnels à Lure à compter du 01/12/22 (pour avis)
- Présentation du DUERP/PAP (pour avis)
- Résultats de l’exercice « remue-méninges » (pour information)
- Présentation du rapport d’activité 2021 (pour information)
- Présentation du Tableau de Bord de Veille Sociale 2021 (pour information)
- Bilan 2021 du télétravail (pour information)
- Questions diverses
Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires Finances Publiques.
A notre demande de reporter au prochain CTL les sujet présentés pour information au motif que l'ordre du jour était conséquent, le Président du CTL a répondu par la négative : le CTL a donc duré toute la journée et les Représentants du Personnel avaient la nuit devant eux pour faire le compte-rendu avant de reprendre le travail le lendemain matin !
Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire :
Déclaration liminaire du CTL 5-2022 du 04-10-2022.pdf
ainsi que notre compte-rendu :
Compte-rendu du CTL 5-2022 du 04-10-2022.pdf