Ce 6ème CSAL de l’année s'est réuni le jeudi 28 septembre 2023 en Formation Spécialisée (instance qui remplace le CHS-CT).
L’Assistante Sociale et l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention étaient présentes et l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) participait en visio.
Ordre du jour :
- présentation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention (PAP)
- examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70
- organisation d’un atelier de facilitation par la cellule de médiation interne de la DGFiP au SGC de Luxeuil
- point budget et propositions de dépenses
- questions diverses
Nous avons lu la déclaration liminaire suivante en début de scéance :
CSAL-FS 06-2023 Declaration liminaire.pdf
Et voici le compte-rendu :