Actualités

Tu trouveras ci-dessous le compte-rendu et la liminaire du CTL du 1er juillet 2021, dont l'ordre du jour était le suivant:

  • Approbation des PV du 25 mars 2021 (séance du matin et séance de l’après-midi), 13 avril et 18 mai 2021;
  • Campagne DUERP/PAP 2019-2021 (pour information) ;
  •  Résultats du TBVS au 31/12/2020 (pour information) ;
  •  Résultats de l’observatoire interne 2020 (pour information) ;
  •  Exécution budgétaire 2020 du CHS-CT (pour information) ;
  •  Questions diverses.

pdfCompte-rendu_CTL_1er_juillet_2021.pdf

Tu trouveras ci-dessous le compte-rendu et la liminaire du CHSCT du 22 juin 2021.

pdfCompte-rendu_CHSCT_du_22_juin_2021.pdf

Tu trouveras ci-dessous, la liminaire et le compte-rendu du CDAS du 14 juin 2021.

pdfcompte_rendu_CDAS_14_juin_2021.pdf

 

Tu trouveras ci-dessous, la liminaire et le compte-rendu du CTL du 08 juin 2021, dont l'ordre du jour, interminable, était le suivant :

En seconde convocation du CTL n°6 du 18 mai 2021, suite à vote défavorable unanime sur les points suivants :

  • Mise en place des conseillers aux décideurs locaux (pour avis) ;

  • Nouveau protocole de télétravail à la DGFiP (pour avis) ;

En première convocation du CTL n° 7 sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du PV du 18 mars 2021 (pour avis) ;

  • Mise à jour du Tagerfip au 1er septembre 2021 (pour avis) ;

  • Transfert au 1er janvier 2022 du recouvrement de l’impôt de la trésorerie de Conlie (pour avis) ;

  • Création du SGC de Conlie au 1er janvier 2022 (pour information) ;