Actualités
Tu trouveras ci-dessous le compte-rendu et la liminaire du CTL du 1er juillet 2021, dont l'ordre du jour était le suivant:
- Approbation des PV du 25 mars 2021 (séance du matin et séance de l’après-midi), 13 avril et 18 mai 2021;
- Campagne DUERP/PAP 2019-2021 (pour information) ;
- Résultats du TBVS au 31/12/2020 (pour information) ;
- Résultats de l’observatoire interne 2020 (pour information) ;
- Exécution budgétaire 2020 du CHS-CT (pour information) ;
- Questions diverses.
Tu trouveras ci-dessous le compte-rendu et la liminaire du CHSCT du 22 juin 2021.
Tu trouveras ci-dessous, la liminaire et le compte-rendu du CDAS du 14 juin 2021.
compte_rendu_CDAS_14_juin_2021.pdf
Tu trouveras ci-dessous, la liminaire et le compte-rendu du CTL du 08 juin 2021, dont l'ordre du jour, interminable, était le suivant :
En seconde convocation du CTL n°6 du 18 mai 2021, suite à vote défavorable unanime sur les points suivants :
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Mise en place des conseillers aux décideurs locaux (pour avis) ;
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Nouveau protocole de télétravail à la DGFiP (pour avis) ;
En première convocation du CTL n° 7 sur l’ordre du jour suivant :
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Approbation du PV du 18 mars 2021 (pour avis) ;
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Mise à jour du Tagerfip au 1er septembre 2021 (pour avis) ;
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Transfert au 1er janvier 2022 du recouvrement de l’impôt de la trésorerie de Conlie (pour avis) ;
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Création du SGC de Conlie au 1er janvier 2022 (pour information) ;
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