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Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CHSCT du 23 novembre 2021.

pdfCompte-rendu_CHSCT_du_23_novembre_2021.pdf

Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 25 novembre 2021, dont l'ordre du jour était le suivant :

  • Les restructurations au 1er septembre 2022 (pour avis) ;
  • Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de l’Agglomération Mancelle et Amendes (pour avis) ;
  • Les règlements intérieurs des services de gestion comptable (pour avis) ;
  • La fermeture de caisses en numéraire (pour avis) ;
  • Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP (pour information) ;
  • Questions diverses.

pdfCompte-rendu_CTL_25_novembre_2021.pdf

 

 

 

Tu trouveras ci-joint la liminaire et le compte-rendu du CTL du 19 octobre 2021.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Point sur les restructurations au 01/01/2022 (pour information) ;
  • Voxusagers (pour information) ;
  • Les ponts naturels 2022 (pour avis) ;
  • Evolution des taxes gérées par les Services des Impôts des Entreprises - SIE - (pour information) ;
  • Questions diverses

pdfCompte-rendu_CTL_19_octobre_2021.pdf

Tu trouveras ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 7 octobre 2021, ainsi que sa liminaire que je t'incite fortement à lire, rien que pour le plaisir (merci Franck ;-))!

pdfCompte-rendu_CHSCT_du7_octobre_2021.pdf