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Le premier CSAL de la DiSI RAAB était convoqué ce mardi 17 janvier 2023.
L’ordre du jour était le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du CTL du 14 octobre 2022.
2. Opération sur les emplois (pour vote).
3. Concertation locale sur les orientations du prochain Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM).
4. Budget du Fonds d'amélioration des conditions de vie au travail (pour information).
5. Questions diverses.
Le CHSCT DiSI était convoqué ce mardi 4 octobre 2022.
L’ordre du jour était le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du 21 juin 2022.
2. Point budgétaire.
3. Présentation de l’audit : exposition sonore – ESI de Meyzieu.
4. Examen des accidents de travail.
5. Examen du Registre Santé et Sécurité au Travail.
6. Questions diverses.
Le CHSCT DiSI était convoqué ce mardi 21 juin 2022.
L’ordre du jour était le suivant :
1. Approbation des procès-verbaux des 11 janvier 2022 et 3 mars 2022.
2. Examen du DUERP-PAP et vote du PAP.
3. Point budgétaire (pour information).
4. Examen du Registre Hygiène et Sécurité et des déclarations d’accidents de service.
5. Questions diverses.
C’était la deuxième instance consacrée au Fonds pour l’amélioration du cadre de vie au travail des
agents. L’utilisation du Fonds s’effectue en associant les agents de toutes les structures rattachées à
la direction. Les organisations syndicales représentatives au niveau du CTL sont associées au
dispositif : un examen est organisé afin d’identifier les projets à financer et d’arrêter à la majorité
des sièges en CTL les projets retenus dans le cadre du Fonds. Le recensement auprès des agents
s’est déroulé en décembre 2021 et janvier 2022. La DISI dispose d’une enveloppe de 64402€.
La première instance n’a pas pu se finir, car il restait une interrogation concernant l’éligibilité des
bons d’achat. La réponse est tombée du bureau du budget : les bons d’achat quels qu’ils soient ne
sont pas éligibles, car ils augmentent le pouvoir d’achat des agents.
Comme lors de la première instance, les élus Solidaires Finances publiques au CTL ont souhaité
prioriser les projets qui peuvent bénéficier au plus grand-nombre d’agents. Après les bons d’achat,
nous avions porté la priorité sur l’aménagement de salles de détente, la végétalisation des espaces
de travail, la fourniture d’équipements qui peuvent profiter au plus grand nombre.
Le budget présenté par la DISI était d’environ 44000 € mais ne prenait pas en compte la
végétalisation des bureaux.
Après discussion, le budget a été revu et évalué comme ci-dessous.
Budget Retenu :
• 45000€ : espaces de convivialité dans chaque ESI (mobilier, baby-foots, jeux de société,
bibliothèques participatives, machines à café pour certains services, travaux de peinture,
sols si nécessaire…) ;
• 8000€ : végétalisation (plantes d’intérieur et d’extérieur) ;
• 6000 € : des gourdes isothermes pour tous les agents de la direction ;
• 2000 € : des couverts dans certains services ;
• 2000 € : des tasses pour tous les agents ;
• 5000 € : décoration des bureaux (Exemple : affiches et cadres).
Le budget retenu est finalement légèrement supérieur au budget imparti, mais serait possible selon
la direction de récupérer du budget non utilisé par d’autres.
Le budget a été voté à l’unanimité par l’ensemble des représentants du personnel. Il faut préciser
qu’en cas de vote contre le budget était perdu pour la direction et l’ensemble des agents qui la
compose.
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