Le CSAL de la DiSI Île-de-France s'est réuni en Formation Spécialisée le mardi 28/11/2023.

Vous trouverez en pièce jointe la déclaration liminaire des représentants Solidaires Finances Publiques lors de cette instance.

Liminaire_SFP_CSAL_FS_D78_2023-11-28.pdf97.28 Ko28/11/2023

Vous trouverez en pièce jointe le compte rendu de cette réunion au format PDF

CR_SFP_CSAL-FS_D78_2023_11_28.pdf261.16 Ko28/11/2023

et ci-dessous en version texte.

Compte rendu de la Formation Spécialisée du 28/11/2023

Suite à la Formation Spécialisée qui s’est tenue le 28/11/2023, nous vous invitons à lire ce compte rendu dans lequel vous trouverez les principaux achats retenus lors de la finalisation du budget ainsi que des informations importantes notamment pour les demandes de remboursements de nuitées et pour les déclarations d’accidents de travail. Bonne lecture.

Budget

Le budget a été abondé de 4146 € issus d’un reliquat du budget ministériel.

- La provision pour l’achat de sacs à dos proposé par Solidaires Finances Publiques concerne 20 sacs à dos et non plus 40. En effet, suite au recensement des personnes éligibles selon les 3 critères retenus (agents en VPN 1 ou 10, qui transportent leur portable entre leur domicile et leur lieu de travail et qui utilisent majoritairement des moyens de transport autres que la voiture), 58 agents pouvaient bénéficier d’un sac à dos. Seuls 28 de ces 58 agents ont souhaité en être équipés. Ce besoin sera couvert par l’achat des 20 sacs à dos en plus de ceux déjà reçus dans chaque Esi pour les essayer.

Solidaires Finances Publiques a proposé de provisionner l’achat de sacs à dos pour les agents en VPN 15.

- L’achat des fauteuils pour les Esi de Versailles et Paris sera financé par la DGF.

- L’achat des ventilateurs pour l’Esi Paris a été repoussé à Janvier 2024. Ils seront commandés dès que possible pour profiter de tarifs préférentiels hors saison et que ces ventilateurs soient livrés avant le mois de mai et le début de la période estivale.

- L’achat de 2 fauteuils ergonomiques pour l’Esi de Nemours a été validé, suite à préconisation du médecin.

- Concernant les formations, la formation serre-file à Noisiel a été annulée faute de candidats. Les formations ne sont dispensées qu’à partir de 6 participants. Solidaires Finances Publiques réitère sa proposition de mutualiser les formations entre les divers sites.

Visite du médecin du travail à Nemours

- Un technicien est passé effectuer un réglage sur le siège préconisé pour la collègue qui l’avait demandé. Le réglage initial n’était pas satisfaisant.

- Pour régler le problème de luminosité, Solidaires Finances Publiques a proposé l’achat de réglettes LED qui se fixent sur les écrans. Les références de ce produit seront envoyées à l’assistante de prévention qui était intéressée par cette solution.

Accidents de service, Registres SST et fiches de signalement

- Les accidents de trajet et de service ont été présentés en Formation Spécialisée, il y en a eu un seul ce trimestre. Nous réitérons notre invitation à signaler tout accident, de trajet ou de service, lorsque vous en êtes victime et à en faire la déclaration auprès du service RH de la DISI, même lorsqu’il n’en résulte pas un préjudice physique. Une déclaration d’accident de service peut par exemple accompagner une fiche de signalement selon le cas. Nous vous invitons à vous rapprocher d’un représentant Solidaires Finances Publiques pour qu’il vous aide et vous conseille.

- Deux entrées sur le Registre SST ont été présentées. Une concernant Versailles où la présence de cafards a donné lieu à une désinfection. La seconde faisant état de la présence d’un rat dans les locaux de l’Esi Noisiel, une prestation de dératisation a été effectuée.

Divers

- Solidaires Finances Publiques questionne l’administration sur la fermeture de 2 restaurants administratifs AGRAF de Paris rue de Londres et rue de la Banque et sur le temps supplémentaire imposé aux agents qui doivent aller sur les sites de Réaumur, Uzès, Victoire (restaurant inter entreprises) durant leur pause méridienne. La DiSI n’accordera pas de temps supplémentaire car elle se calquera sur le fonctionnement de la DRFiP qui n’en accorde pas.

- Solidaires Finances Publiques demande à ce qu’une procédure d’utilisation des DATI (Dispositif d’Alarme pour Travailleur Isolé) à Noisiel, soit fournie à tous les agents susceptibles de les utiliser.

- Concernant le remboursement des nuitées lors de formations, l’administration estime que s’il y a une possibilité de transport, même tôt le matin pour rejoindre le lieu de formation, il n’y aura pas de remboursements de nuitées. Pour les agents bénéficiant d’une RQTH, l’administration préconise une visite chez le médecin pour établir un justificatif expliquant la nécessité pour l’agent de bénéficier de nuitées.

- Le bug dont ont été victime certains agents sur FDD pour des remboursements de nuitées a été évoqué par Solidaires Finances Publiques. La DiSI fera remonter ce problème afin qu’il soit résolu.

- Le plan local de transition environnementale dont les conclusions ont été fournies à l’ensemble des participants donnera lieu à une Formation Spécialisée pour évaluer le suivi des mesures proposées.