Le 18 novembre 2025, une Formation Spécialisée s'est réunie avec pour ordre du jour, les sujets suivants :

• Présentation de la note sur l'extension du droit d'enquête en cas d'évènement grave en dehors du lieu de travail (note du 16/07/2025)
• Examen du DUERP 2025 - pour avis
• Examen du PAPRIPACT 2025 - pour avis
• Point sur le budget FS – pour avis
• Point sur les fiches de signalement – pour information
• Point sur les accidents de service – pour information
• Point d’actualité sur l’immobilier
• Bilan 2025 sur le télétravail
• Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous, la liminaire lue par vos représentants de Solidaires Finances Publiques :

Liminaire_SFP_CSAL-FS_du_18112025.pdf

Vous trouverez ci-dessous les avis formulés sur le DUERP et le PAPRIPACT des représentants du personnel : 

Avis_des_RP_sur_le_DUERP_2025_FS_du_18112025.pdf

Avis_des_RP_sur_le_PAPRIPACT_2025.pdf

Vous trouverez ci-dessous, l'explication de vote des représentants de Solidaires sur le DUERP et le PAPRIPACT présentés par la direction :

Explication_de_vote_SFP_DUERP_et_PAPRIPACT_SFP.pdf

Enfin, vous trouverez le compte rendu de cette instance :

Compte_rendu_SFP_CSAL-FS_du_18_novembre_2025.pdf