Compte Rendu du CSAL en Formation Spécialisée du 23/09/2025.

Vous trouverez en pièces-jointes la déclaration liminaire de Solidaires Finances Publiques lue en début de séance, ainsi que le compte rendu.

L'ordre du jour concernait les points suivants:

• Approbation du PV, de la FS du 7 octobre 2024 (pour avis) ;

• Présentation du DUERP/ PAPRIPACT 2025, (pour avis) ;

• Point budgétaire ( pour avis et information) ;

• Calendrier des visites de sites 2026( pour débat) ;

• Rapport de visite de Saint-Lô (présentation) ;

• Présentation de la note de la directrice générale relative à l'extension du droit d'enquête de l'article R253-49 du Code général de la fonction publique aux suicides et tentatives de suicides survenus en dehors du lieu de travail (pour information) ;

• Modalité de gestion des fiches de signalement en environnement SIGNALFIP (pour information) ;

• Point sur les vacances de poste et les situations d'intérim (pour information) ;

• AT, RSST, fiches de signalement, examens et suites données (pour information) ;

• Questions diverses

Nous vous en souhaitons bonne lecture.

Liminaire_solidaires_Finances_Publiques_-CSAL_-FS_du_23_09_2025_.pdf

Compte_rendu_SOLIDAIRES_Finances_Publiques_CSAL_en_FS_du_23.09.2025.pdf