Voici l'ordre du jour qui était établi pour ce CTL
- 1. Approbation des PV des CTL du 21 et 28/06/2022 – pour avis
- 2. Transfert des collectivités de Laragne au SGC de Sisteron – pour avis
- 3. Ponts naturels 2023 – pour avis
- 4. Comité de suivi NRP – pour information
- 5. Déploiement de l’ANF (Accès National aux Fichiers des notaires) – pour information
- 6. Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP – pour information
- 7 Présentation de l'expérimentation de régionalisation des Domaines – pour information
- 8. FACVT – pour information
- 9. Questions diverses
