COMPTE-RENDU DU CHS-CT AUDIO DU 18/11/2020

Le CHS-CT de l’AUBE s’est réuni en audio-conférence le mercredi 18 novembre au
matin.

A l’ordre du jour : Situation locale COVID, fiches de signalement, registres SST,
exercice budgétaire 2020 prévisions exercice budgétaire 2021 et questions diverses.

1-° Situation sanitaire locale COVID
La situation locale actuelle est stable. Un cas contact à signaler qui est en septaine.

Concernant les dotations de masques et après le retrait des masques de marque DIM,
la DDFIP a puisé dans le stock de réserve de masques jetables.

La préfecture a livré de nouveaux masques de marque Décathlon qui ont été
distribués dans les services.et le stock de réserve de masques jetables a été
reconstitué.

Concernant le gel hydroalcoolique, les stocks restant sont suffisants

Le médecin de prévention (MDP) a précisé que les coques en silicone qui éloignent le
masque du visage et le croisement des élastiques sur les oreilles est à proscrire.

Les conditions d’accueil du public sont inchangées : priorité pour le rendez-vous
mais l’accueil sans rendez-vous est possible étant donné les dates d’échéance de taxe
d’habitation et contribution à l’audiovisuel public au 15 novembre.

Un vigile a été embauché pour la période du 9 au 18 novembre. A partir du 19, un
auxiliaire sera chargé d’orienter les contribuables jusqu’en fin d’année .

Concernant le télétravail, 148 ordinateurs portables ont été déployés ce qui
représente environ 40 % des effectifs.

Les équipements sont installés en priorité chez les agents »vulnérables » indiqués par
le MDP puis chez les agents qui ont des trajets domicile-travail importants, chez
ceux qui se sont fait connaître lors du premier recensement et enfin ceux qui se sont
fait connaître récemment.

Sur la semaine du 6 au 12 novembre, 91 agents ont télétravaillé au moins un jour.
Les travailleurs « nomades » (vérificateurs, huissiers,…..) sont comptabilisés comme
télétravailleurs.

Concernant la situation des agents « vulnérables », le MDP a rappelé que ceux-ci
doivent la contacter, de préférence par mail.

A l’heure actuelle, l’agent qui répond aux critères de vulnérabilité et qui souhaite être
isolé doit fournir un certificat d’isolement établi par son médecin traitant.

2-° Analyse des registres Sante et Sécurité au Travail (SST)

➢ Fiches de signalement : 2 fiches ont été signalées

➢ Registre SST : une inscription (problème résolu).

3-° Finalisation du budget 2020 et prévisions budget 2021

➢ La totalité des crédits disponibles a été engagée pour un montant de 43 406 €.

La réserve de 6 % qui avait été bloquée pour un montant de 2 770 € n’a pas été
débloquée. C’est encore une fois une perte de crédits prévus pour améliorer les
conditions de travail des agents qui en ont bien besoin !

Le point positif c’est que toutes les dépenses prévues ont été engagées en temps et en
heure ce qui a permis de dépenser l’intégralité du budget.

➢ Pour permettre l’exécution des dépenses dès le début d’année prochaine, des
accords de principe ont été actées à l’unanimité sur les actions suivantes :
( Prescriptions médicales, crédits formation, achat de fauteuils et luminaires)

4-° Questions diverses
Sur les conditions du télétravail : A l’heure actuelle, la DDFIP n’est tenu à fournir que
l’ordinateur portable, la dotation de téléphones portables n’est pas prévue.

Sur le partage des tâches entre agents en présentiel et télétravailleurs, la DDFIP a
précisé avoir informé les chefs de service de l’équilibre nécessaire à trouver au sein du collectif de travail.

Un permanence physique mensuelle et régulière sera assurée par l’assistante sociale
régionale.