Actualités
Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 10 mai 2022, dont l'ordre du jour était le suivant :
- Approbation du PV du CTL n° 1 du 11 janvier 2022 (pour avis) ;
- Approbation du PV du CTL n° 1 (seconde convocation) du 21 janvier 2022 (pour avis) ;
- Les restructurations au 01/01/2023 (pour avis) ;
- Évolution du réseau des caisses en numéraire de la DDFiP (pour avis) ;
- Questions diverses.
En raison d'un vote unanime contre les résultantes du NRP, une nouvelle convocation de ce CTL est prévue le 19 mai prochain.
Compte-rendu_CTL_10_mai_2022.pdf
Bonne lecture !
Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 5 avril 2022, dont l'ordre du jour était le suivant :
- Point sur les restructurations du 01/09/2022 (pour information) ;
- La campagne IR (pour information) ;
- Questions diverses.
Compte-rendu_CTL_5_avril_2022.pdf
Bonne lecture !
Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CDAS qui s'est tenu le vendredi 25 mars 2022.
compte_rendu_CDAS_25_mars_2022.pdf
Bonne lecture !
Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 15 mars 2022, dont l'ordre du jour était le suivant:
- Approbation du PV du CTL n°11 (seconde convocation) du 14 décembre 2021 (pour avis) ;
- Approbation du PV du CTL n°12 du 14 décembre 2021 (pour avis) ;
- Le budget de la DDFiP (bilan 2021 et prévisions 2022) (pour information) ;
- Bilan de la campagne IR 2021 (pour information) ;
- Projet de nouvel organigramme de la DDFiP de la Sarthe à compter du 1/09/2022 (pour avis) ;
- Transfert du recouvrement des taxes d'urbanisme de la Trésorerie de La Flèche vers le service de gestion comptable de Sablé-sur-Sarthe (pour avis) ;
- Questions diverses.
Compte-rendu_CTL_15_mars_2022.pdf
Bonne lecture!
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