CSAL - Comité Social d'Administration Local

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Tu trouveras ci-dessous, la liminaire et le compte-rendu du CTL du 11 janvier 2022, consacré à la déclinaison départementale du volet emplois du PLF 2022.

pdfCompte-rendu_CTL_11_janvier_2022.pdf

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Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu concernant les deux CTL du 14 décembre 2021.

L'ordre du jour du CTL de reconvocation (suite à vote défavorable lors du premier) :

  • Les restructurations au 1er septembre 2022 (pour avis) ;
  • La fermeture de caisses en numéraire (pour avis) ;
  • Questions diverses

L'ordre du jour du second CTL :

  • Approbation du PV du CTL du 28 septembre 2021 (pour avis) ;
  • Les règlements intérieurs des services de gestion comptable (pour information) ;
  • Les règlements intérieurs du SIP Le Mans, SIE Le Mans et SDIF (pour information) ;
  • Questions diverses.

Amateur ou détracteur de Napoléon, je t'invite à lire la désormais célèbre prose de M. Franck ROULLIER, dans notre liminaire ;-)

pdfCompte-rendu_CTL_14_décembre_2021.pdf

 

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Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 25 novembre 2021, dont l'ordre du jour était le suivant :

  • Les restructurations au 1er septembre 2022 (pour avis) ;
  • Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de l’Agglomération Mancelle et Amendes (pour avis) ;
  • Les règlements intérieurs des services de gestion comptable (pour avis) ;
  • La fermeture de caisses en numéraire (pour avis) ;
  • Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP (pour information) ;
  • Questions diverses.

pdfCompte-rendu_CTL_25_novembre_2021.pdf

 

 

 

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Tu trouveras ci-joint le compte-rendu et la liminaire du CTL du 16 mars 2021.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Approbation des PV des CTL du 14 octobre 2020, 15 décembre 2020 et 19 janvier 2021
  • Point sur la mise en place des services de gestion comptable (pour avis)
  • Point sur la mise en place des conseillers aux décideurs locaux (pour avis)
  • Harmonisation des horaires d'ouverture (pour avis)
  • Règlement intérieur et cadre harmonisé du travail dans les centres de contact (pour avis)
  • Questions diverses

 

pdfCompte-rendu_CTL_18_mars_2021.pdf