CSAL - Comité Social d'Administration Local
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Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 15 mars 2022, dont l'ordre du jour était le suivant:
- Approbation du PV du CTL n°11 (seconde convocation) du 14 décembre 2021 (pour avis) ;
- Approbation du PV du CTL n°12 du 14 décembre 2021 (pour avis) ;
- Le budget de la DDFiP (bilan 2021 et prévisions 2022) (pour information) ;
- Bilan de la campagne IR 2021 (pour information) ;
- Projet de nouvel organigramme de la DDFiP de la Sarthe à compter du 1/09/2022 (pour avis) ;
- Transfert du recouvrement des taxes d'urbanisme de la Trésorerie de La Flèche vers le service de gestion comptable de Sablé-sur-Sarthe (pour avis) ;
- Questions diverses.
Compte-rendu_CTL_15_mars_2022.pdf
Bonne lecture!
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Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 8 mars 2022, essentiellement consacré à la détermination des projets retenus dans le cadre du Fonds d'amélioration du cadre de vie au travail.
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Tu trouveras ci-dessous, la liminaire et le compte-rendu du CTL du 11 janvier 2022, consacré à la déclinaison départementale du volet emplois du PLF 2022.
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Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu concernant les deux CTL du 14 décembre 2021.
L'ordre du jour du CTL de reconvocation (suite à vote défavorable lors du premier) :
- Les restructurations au 1er septembre 2022 (pour avis) ;
- La fermeture de caisses en numéraire (pour avis) ;
- Questions diverses
L'ordre du jour du second CTL :
- Approbation du PV du CTL du 28 septembre 2021 (pour avis) ;
- Les règlements intérieurs des services de gestion comptable (pour information) ;
- Les règlements intérieurs du SIP Le Mans, SIE Le Mans et SDIF (pour information) ;
- Questions diverses.
Amateur ou détracteur de Napoléon, je t'invite à lire la désormais célèbre prose de M. Franck ROULLIER, dans notre liminaire ;-)
Compte-rendu_CTL_14_décembre_2021.pdf
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