CSAL - Comité Social d'Administration Local

Tu trouveras ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 25 novembre 2021, dont l'ordre du jour était le suivant :

  • Les restructurations au 1er septembre 2022 (pour avis) ;
  • Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de l’Agglomération Mancelle et Amendes (pour avis) ;
  • Les règlements intérieurs des services de gestion comptable (pour avis) ;
  • La fermeture de caisses en numéraire (pour avis) ;
  • Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP (pour information) ;
  • Questions diverses.

pdfCompte-rendu_CTL_25_novembre_2021.pdf

 

 

 

Tu trouveras ci-joint le compte-rendu et la liminaire du CTL du 16 mars 2021.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Approbation des PV des CTL du 14 octobre 2020, 15 décembre 2020 et 19 janvier 2021
  • Point sur la mise en place des services de gestion comptable (pour avis)
  • Point sur la mise en place des conseillers aux décideurs locaux (pour avis)
  • Harmonisation des horaires d'ouverture (pour avis)
  • Règlement intérieur et cadre harmonisé du travail dans les centres de contact (pour avis)
  • Questions diverses

 

pdfCompte-rendu_CTL_18_mars_2021.pdf

Tu trouveras ci-joint la déclaration liminaire ainsi que le compte-rendu du CTL du 18/02/2021.

pdfCompte-rendu CTL 18 février 2021

Tu trouveras ci-joint la liminaire et le compte rendu du CTL du 19 janvier dernier.

pdfCompte-rendu du CTL du 19 janvier 2021