Bonjour à tous,

nous informons qu'une HMI se tiendra le mardi 9 novembre 2021 sur le site de l'Argonne à 10 heures. L'occasion de se retrouver, d'échanger sur les problématiques de chacun et de faire un point sur les nouvelles règles de mutation.

Par ailleurs, si tu as un petit moment à y consacrer, tu trouveras ci-dessous un lien vers un questionnaire national et anonyme sur ton ressenti vis à vis des évolutions du contrôle fiscal :

https://consultation.solidairesfinancespubliques.org/index.php/315637?lang=fr

A bientôt ! 

Max Vandenberghe, secrétaire de la section DNVSF

Luc Garcia, trésorier de la section DNVSF

Bonjour à toutes et à tous,

l'Assemblée Générale de la section de Solidaires-Finances Publiques de la DNVSF se tiendra jeudi 7 octobre 2021 au siège du syndicat, au 80 rue de Montreuil 75011 Paris à partir de 9h30.

Cette AG permettra de présenter le bilan 2020 de la section puis d'échanger avec des élus syndicaux régionaux et nationaux sur nos actualités.

Un repas sera ensuite proposé sur place aux participants.

Afin d'organiser au mieux la salle, et prévoir le repas en conséquence, pouvez-vous nous informer avant ce vendredi 1er octobre par retour de mail sur votre présence à l'A.G d'une part et au déjeuner d'autre part?

Il est précisé qu'une autorisation d'absence spécifique est prévue dans l'espace dédié (type de motif : fonctions syndicales motif : assemblée générale adhérents), et la direction est d'ores et déjà prévenue.

N'hésitez pas et venez nombreux!!

Max Vandenberghe, Secrétaire de la section de la DNVSF
Luc Garcia, Trésorier de la section de la DNVSF

COMPTE-RENDU DU CTL DU 24/06/2021

 Bonjour à toutes et tous,

 

La Direction a réuni les organisations syndicales (OS), pour un CTL. Les points à l’ordre du jour ont été les suivants :

 

  1. Approbation du procès-verbal (PV) du CTL du 22/04/2021) ;

  2. Protocole sur le télétravail ;

  3. Rapport d’activité 2020 de la DNVSF ;

  4. Présentation du tableau de bord de veille sociale (TBVS 2020) ;

  5. Présentation du Programme annuel de Prévention (PAP 2021) ;

  6. Point sur le groupe de travail des contrôleurs ;

  7. Questions diverses

Le CTL a débuté par la lecture des liminaires des différentes OS et par de premiers éléments de réponse donnés par la Direction. Les échanges relatifs aux points à l’ordre du jour seront présentés dans les paragraphes suivants.

1. Approbation du procès-verbal (PV) du CTL du 22/04/2021 ;

Ce point n’ayant pas fait l’objet de débats, nous ne le développerons pas.

Vote SOLIDAIRES : pour

2. Protocole sur le télétravail :

Le nouveau protocole précise que les chefs de service (directs) vont satisfaire ou non les demandes des agents ce qui risque de provoquer des conflits.

La procédure de recours en cas de refus de télétravail : l’autorité compétente n’a pas été précisée. La Direction préconise d’envoyer un courriel à la division RH en intégrant une capture écran SIRHIUS du refus.

Les OS ont signalé :

  • la différence de traitement entre les JAPA, car certains bénéficient du télétravail ;

  • la situation de certains agents anciens qui se sont vus refuser le télétravail et qui n’osent pas faire remonter ces problèmes.

Les OS ont informé la Direction de la décision de la DGAFP d’octroyer une indemnité mensuelle plafonnée à 10 € pour compenser les frais liés au télétravail.

La direction a également précisé que l’ensemble des conventions signées en début d’année sont caduques. Le nouveau dispositif permet de donner un cadre au télétravail sans devoir reconnaître le statut de nomade aux vérificateurs sédentaires.

Vote SOLIDAIRES : abstention

3. Rapport d’activité :

La DNVSF a eu des résultats en baisse compte-tenu du gel de l’activité, mais les objectifs révisés ont été atteints.

Le Directeur souligne le maintien de la cohésion dans les services.

Les autres points évoqués n’appellent pas de commentaires.

 

Vote SOLIDAIRES : abstention

4. Présentation du tableau de bord de veille sociale (TBVS 2020) :

Cet outil statistique a pour but de prévenir les risques psychosociaux.

Il est composé de 6 indicateurs de socle et de 4 indicateurs complémentaires.

2 indicateurs sont particulièrement surveillés :

- le nombre de jours de congés placés sur le compte épargne-temps (CET) ;

- le nombre d'écrêtements des horaires variables

 

Analyse faite par les RH :

pas de fiche de prévention RPS

sous-effectif en 2020 mais augmentation prévue pour 2021

jours CET en augmentation du double

écrêtements diminuent, mais quelques agents cumulent un volume horaire énorme,

aucun recours à l’encontre des entretiens professionnels

 

Bien entendu, la situation liée à la pandémie a largement influé sur certains indicateurs.

 

 

5. Présentation du Programme annuel de Prévention (PAP 2021) :

Il faudrait une synthèse pour apprécier chaque cas, car le PAP est trop volumineux pour produire un avis circonstancié.

La Direction nous adressera prochainement un tableau synthétique.

6. Groupe de travail des contrôleurs :

Expérimentation toujours en cours, fin envisagée 01/09/2022

Brigades internationales : fort mécontentement d’avoir appris qu’ils seraient 5 au lieu de 6 contrôleurs.

Un recrutement d’un contractuel est envisagé pour les brigades internationales pour lesquelles il faut rédiger de nombreux droits de communication.

GT à venir avec les prochains collègues arrivant

 

 

7. questions diverses :

 

Immobilier Argonne :

Une réunion s’est tenue fin mai entre la DGFIP et la CRAMIF et les discussions ont commencé.

Le souhait : acquérir le bâtiment utilisé actuellement par la CRAMIF afin que les services de la DNVSF y soient regroupés. Le déménagement est prévu à l’horizon 2023-2024, car des travaux seront nécessaires.

 

 

Immobilier Saussure :

La discussion est toujours en cours pour la reconduction du bail.

 

Pour les cantines d’Argonne : le directeur va intervenir lors du prochain CHSCT.

 

 Sur ce, la section vous souhaite d'excellentes vacances et une bonne installation pour ceux qui nous quittent.

Bien cordialement