FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Cette FS de la DiSI RAAB était convoquée ce jeudi 7 mars 2024.

L’ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2023 (pour vote).
  2. Désignation du nouveau secrétaire de la Formation Spécialisée (pour vote).
  3. Présentation de la note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2024.
  4. Budget 2024 (pour vote).
  5. Présentation du rapport ISST de l’ESI de Nevers.
  6. Rapport de visite du CQD de Montbard.
  7. Présentation du plan de transition environnementale 2023-2025 de la DiSI RAAB.
  8. Déploiement d’un dispositif de signalement des incidents Sign@lFiP.
  9. Examen des accidents du travail et des maladies professionnelles.
  10. Examen du Registre Santé et Sécurité au Travail.
  11. Questions diverses.

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Cette FS de la DiSI RAAB était convoquée ce mercredi 15 novembre 2023.

L’ordre du jour était le suivant :

1. Approbation des procès-verbaux des 11 mai 2023 et 27 juin 2023 (pour vote).

2. Présentation du projet du règlement intérieur du CSAL.

3. Point budgétaire (pour vote).

4. Présentation des protocoles d’évacuation incendie.

5. Information sur les harnais de posture de l’ESI de Meyzieu.

6. Organisation de la visite du CQD de Montbard (pour vote).

7. Examen des accidents du travail et des maladies professionnelles.

8. Examen de la fiche de signalement.

9. Examen du Registre Santé et Sécurité au Travail.

10. Questions diverses.

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Cette FS de la DiSI RAAB était convoquée ce mardi 27 juin 2023.

L’ordre du jour était le suivant :

1. Examen du DUERP-PAP.

2. Point budgétaire (pour information).

3. Examen des accidents du travail et des maladies professionnelles (pour information).

4. Examen du Registre Santé et Sécurité au Travail (pour information).

5. Questions diverses.

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La première FS de la DiSI RAAB était convoquée ce jeudi 11 mai 2023.

L’ordre du jour était le suivant :

1. Désignation du secrétaire de la Formation Spécialisée et de la durée de son mandat (pour vote).

2. Présentation de la note d’orientation (pour information).

3. Budget 2023 (pour vote).

4. Présentation du rapport ISST de l’ESI de Lyon (pour information).

5. Présentation du rapport ISST de la CID 42 (pour information).

6. Examen des accidents du travail et des maladies professionnelles (pour information).

7. Examen du Registre Santé et Sécurité au Travail (pour information).

8. Questions diverses.

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