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Cette FS de la DiSI RAAB était convoquée ce jeudi 7 mars 2024.

L’ordre du jour était le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal du 15 novembre 2023 (pour vote).
  2. Désignation du nouveau secrétaire de la Formation Spécialisée (pour vote).
  3. Présentation de la note d’orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2024.
  4. Budget 2024 (pour vote).
  5. Présentation du rapport ISST de l’ESI de Nevers.
  6. Rapport de visite du CQD de Montbard.
  7. Présentation du plan de transition environnementale 2023-2025 de la DiSI RAAB.
  8. Déploiement d’un dispositif de signalement des incidents Sign@lFiP.
  9. Examen des accidents du travail et des maladies professionnelles.
  10. Examen du Registre Santé et Sécurité au Travail.
  11. Questions diverses.

pdfLire le compte-rendu

pdfLire le rapport de visite du CQD de Montbard