26 janvier 2023

• liminaires

Vous trouverez ci-joint un lien pour la liminaire du tout premier CSA !

Liminaire du 1er CSA !

Sinon, tu trouveras le texte ci-dessous.

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21 décembre 2022

1èreOS à la DDFIP 04
1èreOS à la DGFIP
1èreOS à BERCY

Vous trouverez ici Notre P'tits Unis de décembre !

8 décembre 2022

Voici l'ordre du jour qui était établi pour ce CTL

• 1. Approbation des PV des CTL du 21 et 28/06/2022 – pour avis
• 2. Transfert des collectivités de Laragne au SGC de Sisteron – pour avis
• 3. Ponts naturels 2023 – pour avis
• 4. Comité de suivi NRP – pour information
• 5. Déploiement de l’ANF (Accès National aux Fichiers des notaires) – pour information
• 6. Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP – pour information
• 7 Présentation de l'expérimentation de régionalisation des Domaines – pour information
• 8. FACVT – pour information
• 9. Questions diverses

Compte rendu complet !

6 décembre 2022

Madame la Directrice

Vous nous avez convoqué aujourd’hui pour le dernier CTL de cette mandature.
Curieusement, cela correspond « juste » aux dernières mises en place de ce projet de casse de nos
services si pompeusement appelé « Nouveau Réseau de Proximité ».
Alors, voilà, aujourd’hui vous nous « informez » des dernières étapes …

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