Voici le compte-rendu des deux (derniers) CTL qui se sont tenus les 5 et 14 octobre dont l'ordre du jour était :

modification des horaires d'accueil du public, présentation de la campagne DUERP-PAP, présentation du transfert de la Taxe d'Aménagement de la DDT à la DDFIP, ponts naturels 2023, questions diverses.

 

pdfCRCTL20221005.pdf