FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Voici le compte-rendu de la Formation Spécialisée (ancien CHS-CT) du 7 avril, ainsi que la liminaire que nous avons lue en instance.
Nous avions boycotté l'instance prévue initialement le 9 mars.
L'ordre du jour était :
- Installation de la FS et élection du secrétaire
- Suivi des fiches de signalements et accidents du travail
- Suivi des annotations du registre santé et sécurité au travail
- Suivi des rapports de visites des acteurs de prévention
- Rapports des visites de sites AP OS
- Présentation de la note d’ orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2023
- Travaux et projets immobiliers
- Programme et Budget 2023
- Informations et questions diverses
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Ce matin devait se tenir la Formation Spécialisée du CSAL (ancien CHSCT).
Nous l'avons boycottée après avoir lu la déclaration liminaire que vous trouverez ci-dessous.
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Voici le compte-rendu du CTL du 4 octobre, ainsi que la déclaration liminaire que nous avons lue en instance.
L'ordre du jour était :
-
Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 7 juillet 2022 ;
-
Point sur la situation face à la crise sanitaire ;
-
Suivi des fiches de signalements et des déclarations d’accidents de service et de maladie professionnelle depuis la dernière séance plénière ;
-
Suivi des annotations du registre Santé et Sécurité au Travail ;
-
Suivi des rapports de visites des acteurs de prévention ;
-
Présentation des nouvelles modalités d’évacuation des bâtiments ;
-
Vidéosurveillance dans les accueils des CFP ;
-
Travaux et projets immobiliers ;
-
Programme et budget 2022 ;
-
Présentation du Comité Social d’Administration (CSA) et de sa Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FS-SSCT) ;
-
Informations et questions diverses.
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Voici le compte-rendu du CHSCT du 7 juillet, ainsi que la liminaire que nous avons lue en instance.
Vous trouverez également notre avis sur le PAP (Programme Annuel de Prévention) de la DDFiP 55.
L'ordre du jour était :
- Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 31 mars 2022
- Point sur la situation face à la crise sanitaire
- Suivi des fiches de signalements et des déclarations d’accidents de service et de maladie professionnelle depuis la dernière séance plénière
- Suivi des annotations du registre Santé et Sécurité au Travail
- Suivi des rapports de visites des acteurs de prévention
- Présentation du DUERP 2021-2022 pour information et du PAP 2022-2023 pour avis
- Travaux et projets immobiliers
- Programme et budget 2022
- Informations et questions diverses
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