FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Ce matin devait se tenir la Formation Spécialisée du CSAL (ancien CHSCT).
Nous l'avons boycottée après avoir lu la déclaration liminaire que vous trouverez ci-dessous.

 

pdfLiminaire_Boycott_FS_21_mars_2023-2.pdf

Voici le compte-rendu du CTL du 4 octobre, ainsi que la déclaration liminaire que nous avons lue en instance.

L'ordre du jour était :

  • Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 7 juillet 2022 ;

  • Point sur la situation face à la crise sanitaire ;

  • Suivi des fiches de signalements et des déclarations d’accidents de service et de maladie professionnelle depuis la dernière séance plénière ;

  • Suivi des annotations du registre Santé et Sécurité au Travail ;

  • Suivi des rapports de visites des acteurs de prévention ;

  • Présentation des nouvelles modalités d’évacuation des bâtiments ;

  • Vidéosurveillance dans les accueils des CFP ;

  • Travaux et projets immobiliers ;

  • Programme et budget 2022 ;

  • Présentation du Comité Social d’Administration (CSA) et de sa Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FS-SSCT) ;

  • Informations et questions diverses.

pdfLiminaire_CHSCT_du_21_octobre_2022.pdf

pdfCR_CHSCT_21-10-22_2.pdf

Voici le compte-rendu du CHSCT du 7 juillet, ainsi que la liminaire que nous avons lue en instance.
Vous trouverez également notre avis sur le PAP (Programme Annuel de Prévention) de la DDFiP 55.

L'ordre du jour était :
- Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 31 mars 2022
- Point sur la situation face à la crise sanitaire
- Suivi des fiches de signalements et des déclarations d’accidents de service et de maladie professionnelle depuis la dernière séance plénière
- Suivi des annotations du registre Santé et Sécurité au Travail
- Suivi des rapports de visites des acteurs de prévention
- Présentation du DUERP 2021-2022 pour information et du PAP 2022-2023 pour avis
- Travaux et projets immobiliers
- Programme et budget 2022
- Informations et questions diverses

pdfliminaire_CHSCT_du_7_juillet_2022.pdf

pdfCR_CHSCT_07-07-22.pdf

pdfAvis_PAP_2022.pdf

Voici le compte-rendu du CHSCT qui s'est tenu le 31 mars ainsi que la déclaration liminaire que nous avons lue en début de séance.

 

pdfLiminaire_CHSCT_31_mars_2022-1.pdf

pdfCR_CHSCT_31-03-22.pdf