FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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Voici le compte-rendu du CTL du 4 octobre, ainsi que la déclaration liminaire que nous avons lue en instance.

L'ordre du jour était :

  • Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 7 juillet 2022 ;

  • Point sur la situation face à la crise sanitaire ;

  • Suivi des fiches de signalements et des déclarations d’accidents de service et de maladie professionnelle depuis la dernière séance plénière ;

  • Suivi des annotations du registre Santé et Sécurité au Travail ;

  • Suivi des rapports de visites des acteurs de prévention ;

  • Présentation des nouvelles modalités d’évacuation des bâtiments ;

  • Vidéosurveillance dans les accueils des CFP ;

  • Travaux et projets immobiliers ;

  • Programme et budget 2022 ;

  • Présentation du Comité Social d’Administration (CSA) et de sa Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FS-SSCT) ;

  • Informations et questions diverses.

pdfLiminaire_CHSCT_du_21_octobre_2022.pdf

pdfCR_CHSCT_21-10-22_2.pdf

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Voici le compte-rendu du CHSCT du 7 juillet, ainsi que la liminaire que nous avons lue en instance.
Vous trouverez également notre avis sur le PAP (Programme Annuel de Prévention) de la DDFiP 55.

L'ordre du jour était :
- Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 31 mars 2022
- Point sur la situation face à la crise sanitaire
- Suivi des fiches de signalements et des déclarations d’accidents de service et de maladie professionnelle depuis la dernière séance plénière
- Suivi des annotations du registre Santé et Sécurité au Travail
- Suivi des rapports de visites des acteurs de prévention
- Présentation du DUERP 2021-2022 pour information et du PAP 2022-2023 pour avis
- Travaux et projets immobiliers
- Programme et budget 2022
- Informations et questions diverses

pdfliminaire_CHSCT_du_7_juillet_2022.pdf

pdfCR_CHSCT_07-07-22.pdf

pdfAvis_PAP_2022.pdf

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Voici le compte-rendu du CHSCT qui s'est tenu le 31 mars ainsi que la déclaration liminaire que nous avons lue en début de séance.

 

pdfLiminaire_CHSCT_31_mars_2022-1.pdf

pdfCR_CHSCT_31-03-22.pdf

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Voici le compte-rendu du CHSCT s'étant tenu le 22/10/21.