Voici l'ordre du jour du dernier CHS-CT sous ce format avant la mise en place des CSA :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 30/09/2022 -sous réserve- (avis)
- Budget 2022 : répartition du reliquat
- Plan d’action opposition à fonction présenté par le conseiller de prévention (information)
- Outils mis à la disposition du CHSCT (information)
- Présentation juridique par l’ISST du décret n ° 2020-1427 du 20/11/2020 (information)
- Rapport d’activité du médecin du travail (information)
- DDFiP : interventions du psychologue du travail (information)
- Déménagement du SGC de Saint Estève sur le site de la Côte Vermeille (Information)
- Déménagement du SIP de Rivesaltes sur la commune de Rivesaltes (Information)
- Point sur les réorganisations en cours (information)
- Questions diverses
Vous trouverez ci-joint la liminaire et le compte-rendu de cette instance.
